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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96d
15 mars 2011
15 mars 2011
SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel Y... ... 72200 CROSMIERES présent, Maître Jean-Pierre Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL DROULIN
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f5e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[G] [C] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la SAS Engrais Drouin à payer à M.
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Guillaume RAYMOND, avocat au barreau MONTPELLIER et D'AUTRE PART : Maître [V] [U] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Océane ALVES DROUIN
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d7b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[H], l'a percuté sur le côté droit, et compte tenu du choc, M. [C] [H] a heurté le trottoir (terre plein central d'après le schéma) sur la gauche. La responsabilité de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfe
6 novembre 2007
6 novembre 2007
10.000 Euros en application des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, subsidiairement, constater que les sociétés ROCHAIS BONNET et DROUIN
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5ca955548e0aba48f66
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur l'appel de l'établissement public OPH Habitat Drouais.
Source officielleChambre Civile
69d5e99acdc6046d477baaf1
7 avril 2026
7 avril 2026
[I] [L], exerçant sous l'enseigne cabinet [L], bureau d'études, fondations et structure, assuré auprès de la MAF , - la société Drouin Serrurerie (en liquidation judiciaire), chargée du lot menuiserie
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656e
15 octobre 2002
15 octobre 2002
DROUVIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame le Président en a rendu compte à la Cour composée de : Mme MERFELD, Président de Chambre, Mme C... et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03632_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par des mémoires enregistrés les 20 avril 2023 et 29 septembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de Darbres, représentée par Me Drouin, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleChambre civile 1-2
67f9f399a6be9c926c7ca981
9 avril 2025
9 avril 2025
L'OPH HABITAT DROUAIS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
631834340876004f131a5e75
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SELARL FRANCIZOS-CULLAZ-ROUGE, avocats plaidants au barreau de THONON-LES-BAINS Intimé Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice la SARL DROUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f641
9 février 2012
9 février 2012
né le 30 Avril 1929 à LYON 2EME (RHONE) ... 69003 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Maître Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Anne Marie A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df73
10 mai 2011
10 mai 2011
née le 01 Juillet 1958 à ROANNE (42300) ... 69680 CHASSIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y...
Source officielleAvis
CADA:20156168
4 février 2016
4 février 2016
Maître X, conseil de Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Dreuil-lès-Amiens
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7c
11 mars 2004
11 mars 2004
DROUVIN B.... * * * DECISION : Vu le jugement rendu le 7 novembre 2002 par le tribunal de grande instance de SAINT-QUENTIN qui a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b5
8 février 2005
8 février 2005
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 08 FEVRIER 2005 APPELANT : Monsieur Boudjema X... 14 rue Jean Jaurès 71360 EPINAC représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me DROUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0bb
22 mai 2008
22 mai 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 22 Mai 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45d
1 avril 2008
1 avril 2008
née le 16 Novembre 1957 à PARIS 14ème de nationalité française demeurant ... 91190 GIF SUR YVETTE représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me DROUHIN Karine, avocat
Source officielle11e chambre
603740870cf4871ef6400694
7 mai 2015
7 mai 2015
N° 13/01538 MCP/CA AFFAIRE : [Q] [U] C/ Association LE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION LOCALE DU DROUAIS Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 05 Mars 2013 par le
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
DROUVIN, Greffier.
Source officiellePage 1 sur 522