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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00233_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
, tout juste à l'équilibre ", ces dires n'ont pas été documentés et aucun élément n'a été fourni sur la SAS Droulez Finances et les sociétés civiles immobilières. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96d
15 mars 2011
15 mars 2011
SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel Y... ... 72200 CROSMIERES présent, Maître Jean-Pierre Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL DROULIN
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00115_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Droulez Finances est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb4
27 juin 2008
27 juin 2008
rend souhaitable le maintien dans des horaires réguliers en journée ; La société DROULET a informé M. X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT00297_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SAS Drouet présentées à fin de décharge.
Source officielle1ère ch. civile
6968c489cdc6046d4760f238
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Drouet, - la mettre hors de cause pour l'ensemble des désordres observés, - infirmer la condamnation in solidum de la Sas Établissements [K], la Sarl Drouet et la Sa [Adresse 18] à payer à la Sarl
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04130_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La SAS Drouet a pour activité les travaux de gros œuvre dans le bâtiment.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04820_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Drouet a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00089_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA) a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie " Pharmacie de l'hôtel de ville " exploitée par la société Marie-Hélène Drouet
Source officielle1ère ch. civile
661f660f2313f20008a527a1
16 avril 2024
16 avril 2024
Les travaux de terrassement et remblais ont été confiés à la Sarl Drouet, assurée par la Sa Groupama Centre Manche.
Source officielle15e chambre
603734d3ff20080fbae2bcf6
13 mai 2015
13 mai 2015
N° 13/05044 AFFAIRE : [V] [Y] C/ SAS ETS DROUET Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Novembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01547_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2024, Mme C B A, représentée par Me Drouet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat le versement à son conseil de la
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02531_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
applicable sur le territoire des communes de Droue-sur-Drouette, Epernon, Gas, Hanches et Saint-Martin-de-Nigelles, et les décisions rejetant son recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8addc
20 février 2008
20 février 2008
Salomon, avocat au barreau de RENNES, sans mandat ET : ASSOCIATION "THEATRE CHEMIN DE RONDE", Centre Culturel Juliette Drouet - ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adde
4 mars 2008
4 mars 2008
Prévenue, appelante, libre Non comparante, en présence de Maître LOKO Salomon, avocat au barreau de RENNES, sans mandat ET : ASSOCIATION "THEATRE CHEMIN DE RONDE", Centre Culturel Juliette Drouet
Source officielleChambre 1-11 référés
6a1e69d3cdc6046d47cb30bf
1 juin 2026
1 juin 2026
Rôle N° RG 26/00091 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTJA S.A.R.L. [1] C/ [M] [V] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juin 2026 à : Me Muriel DROUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971e97ecdc6046d47381462
21 janvier 2026
21 janvier 2026
, en tant que titulaire du lot n° 2, terrassement, gros 'uvre et VRD ; - la société Grif, bureau d'études structures, sous-traitant de la société Drouet.
Source officielleChambre 4-1
680b1da92c124f4fd8d6729c
24 avril 2025
24 avril 2025
Chambre 4-1 N°2025 /M031 N° RG 24/07240 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNE3E ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [S] [D], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Muriel DROUET
Source officielleChambre 4-2
65a237287ca18b0008e57f84
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Chambre 4-2 N°2024 /M003 N° RG 21/15585 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIK4B ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [O] [R], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Muriel DROUET
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f9
19 juin 2000
19 juin 2000
Il le démontre par les attestations BEDOUET et DROUET. Ces personnes, habitant la commune, certifient qu'il travaillait comme aide familial pendant cette période sur la ferme de son père.
Source officiellePage 1 sur 6
DROULEZ, Aurelia Marie Anastasia
21/08/2026
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Droulez, Stephanie Nathalie
06/08/2026
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SOCIETE DROULEZ
02/02/2026
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Droulez, Victor
16/01/2026
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Droulez, Alexis Michael Yoan
14/01/2026
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