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3 446 résultats pour « Duale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

69face44cdc6046d47beea33

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

au barreau de BAYONNE INTIMEES Mutualité MSA SUD AQUITAINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Christophe DUALE

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69fc1d6ccdc6046d47e04d8c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XPS6 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU CENTRE COMMERCIAL MANTES 2, représenté par son syndic en exercice, la SAS IMMO DE FRANCE PARIS ILE DE France C/ SCI H M DUVAL

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafb9ccdc6046d47570888

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[B] [P] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par de nouvelles conclusions transmises le 25 mars 2026, la SARL Société [C] et Fils a entendu répondre aux écritures de la SCP PHILIPPE ANGEL- DENIS HAZANE- SYLVIE DUVAL et sollicite l'entier bénéfice

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafb99cdc6046d47570864

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

d'appel : ENTRE : S.A.R.L. [1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me DUALE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69eafbe8cdc6046d47570dc7

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

204 809 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE

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CA

Référés et Recours

6a0fea70cdc6046d47880647

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Defenderesse au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1cdb8cdc6046d47897056

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LAPEYRE, représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL Noual Duval, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 - N° du dossier E000B0GR Intimée : S.N.C. 4GOOD, représentée par Me Gauthier Moreuil de

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CA

Chambre Premier Président

694cd6f675782d5f068b7915

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

SCP ANGEL [M] DUVAL LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à la SCP LEJEUNE-THIERRY la

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CA

2ème CH - Section 1

6a167dcfcdc6046d4710bada

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [T] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [W] [C] née [P] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Maître Christophe DUALE

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CA

11e chambre

5fd984bf6d00ae743f490da6

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[C] [L] refusait d'effectuer un duplex pour l'édition nationale du journal télévisé en raison du dépassement d'horaires que cela aurait entraîné. Le 3 juillet 2015, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d780

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63b91ad4b63d827c909cacc4

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

la somme de 75.510,39 euros à titre de dommages-intérêts correspondant aux prestations complémentaires rendues indispensables du fait de l'incurie de Dual Média ; de condamner Dual Média à verser à

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2ème CH - Section 1

6780b92db10ab0632f7049bc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Madame [P] [E]² [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef8e

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

DE GINESTET-DUALE-LIGNEY, représentée par Me Dualé a développé son argumentation, soutenant que la prescription ne peut lui être valablement opposée ; Mme Marie Madeleine X...présente dans les locaux

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Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2f

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

DE GINESTET - DUALE - LIGNEY 4 rue O'Quin BP 627 64006 PAU CEDEX comparante en la personne de maître DUALE avoué à la Cour ************** MAGISTRAT TAXATEUR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ca

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

La SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY fait valoir que cette aide juridictionnelle n'était que partielle, la contribution de l'État ayant été fixée à 55 %.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d641

Appel

7 février 2011

7 février 2011

DE GINESTET DUALE ... B. P 627 64006 PAU comparante en la personne de maître DUALE avoué à la Cour ************** MAGISTRAT TAXATEUR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907cc

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

La SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY reprend la procédure et justifie les éléments de l'état de frais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d65a

Appel

7 février 2011

7 février 2011

comparante en personne DÉFENDEUR A LA CONTESTATION : SCP DE GINESTET DUALE LIGNEY 4, rue O'Quin B.P 627 64006 PAU comparante en la personne de maître DUALE avoué à la COUR MAGISTRAT TAXATEUR

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