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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa8
8 mars 2021
8 mars 2021
Or, le décompte général définitif établi par la société Entreprise de construction Duarte aurait omis de prendre en compte ce poste.
Source officielleCour d'Appel
Madame Y... Z..., le 14 Septembre 2001c/Monsieur DUARTE BATISTA X
6253c8c2bd3db21cbdd862f3
13 mai 2002
13 mai 2002
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : DUARTE BATISTA X... est poursuivie, par citation à la requête de Y...
Source officielleCour d'Appel
à l'intéresséc/émargement
6253c85fbd3db21cbdd8516c
25 octobre 2000
25 octobre 2000
DUARTE Z... en sa constitution de partie civile condamné X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be2
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Herminio Duarte Y... C/ Me Christian X..., M.
Source officielle4e chambre
5fca90548f279b8387e84a5f
7 septembre 2020
7 septembre 2020
[X] et la société Aviva, en sa qualité d'assureur de la société Duarte. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 15 juin 2015.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346b1297252b5975b6eb0a
30 juin 2016
30 juin 2016
[U] [C] aux entiers dépens de première instance et d'appel, en ce compris les frais d'expertise, dont distraction au profit de Me Vincent DUSART, membre de la SCP SPEDER-DUSART, avocat aux offres de droit
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e431
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentant : la SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence MASCART-DUSART (avocat au barreau de LILLE) APPELANT Madame Patricia A...épouse Y... ...
Source officielleChambre Sociale
69e1c6a1cdc6046d4788ddac
16 avril 2026
16 avril 2026
AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du Conseil de Prud'Hommes de Rouen du 07 Décembre 2023 APPELANT : Monsieur [M] [W] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Céline DUSSART
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316adbd75c05d41ff25a
21 avril 2022
21 avril 2022
[M] [X] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Représenté par Me Laurence MASCART-DUSART, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
669b52faa3418ee2ae72d0da
19 juillet 2024
19 juillet 2024
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 19 JUILLET 2024 RG N° : 23/01120 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DUAR 2ème Chambre Décision attaquée: jugement du juge
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
1ère instance : 22/2576) Mme [X] [S] C/ Mme [L] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole DUCART-MEVEL
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
24 octobre 2023
directeur général en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sandrine BEZARD de la SCP VPNG, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Stéphanie DUARTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
22 février 2011
difficultés nées d'un mauvais montage des volets roulants et de la pose des évacuations en PVC d'un diamètre 50 au lieu d'un diamètre 100 tel que prévu au devis, le devis établi par la société PINHERO DUARTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01211_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2025, Mme B, représentée par Me Gonzalez Duarte, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 19 février 2025 du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df72eb797effb07024c
19 mai 2022
19 mai 2022
Valenciennes INTIMÉ Maître [M] [W] pris en qualité de mandataire liquidateur de Madame [Y] [V] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté et assisté de Me Vincent Speder, membre de la SCP Speder Dusart
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa1
21 novembre 2003
21 novembre 2003
Nä 01/08299 AFFAIRE : 1/ Joaquim FERREIRA X... 2/ Elvira DUARTE Y... épouse FERREIRA X... Z.../ 1/ S.A. ENTENIAL 2/ S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03458_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A, représenté par Me Saada-Dusart, avocate, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cette délibération ; 3°)d'enjoindre au président de l'université d'Orléans de lui délivrer
Source officielleChambre 1-9
5fd972ee1e652d5ffd1ebdf8
30 janvier 2020
30 janvier 2020
le camion de marque FORD modèle TRANSIT, le téléviseur Philips, le téléviseur Samsung, le lave vaisselle Miele, la moto YAMAHA [Immatriculation 2], le vélo Btwin noir, le vélo Mercedes BENZ, la moto DURT
Source officielleSociale E salle 4
639c1cb878b63d05df13076a
30 août 2022
30 août 2022
D & G [Adresse 2] [Localité 4] Représentant Me LAURENT avocat au barreau de Douai assisté de Me MASCART-DUSART avocat au barreua de Lille DÉBATS : à l'audience publique du 30 Août 2022 Tenue
Source officielleChambre Sociale
626b8185d1fb03057d9a5267
28 avril 2022
28 avril 2022
OFFICE DEPOT FRANCE 126 avenue du Poteau 60300 SENLIS représentée par Me Céline DUSSART, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Aurélien ORSINI, avocat au barreau de PARIS Me Eric [T] (SELARL
Source officiellePage 1 sur 6