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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Duca mp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870a8
1 février 2005
1 février 2005
DUCAMP D./BG.
Source officielle3ème chambre
636ca69c6c7633dcd15b3de3
17 octobre 2022
17 octobre 2022
TAPA prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
60366a730862aa0b9b68db0f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
[V] a, par actes des 5 mars et 8 août 2013, fait assigner la SARL Ducamp et M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 20] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00945_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
En ce qui concerne la reconstitution du chiffre d’affaires de la société Le Ducat : 10.
Source officielle2ème chambre
5fd973360e26b16056036564
29 janvier 2020
29 janvier 2020
VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT *** APPELANTS Madame [E] [D] épouse [D] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE assisté de Me Aurélien DUCAP
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603710a637ea5bab19a5c4d1
17 juin 2015
17 juin 2015
La SCP Ducamp Monod et Associés sera condamnée aux dépens et versera à Mme [V] [B] la somme de 3 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. J.C. DUCASSEc/Martine X
6253ca39bd3db21cbdd8a649
20 décembre 2007
20 décembre 2007
DUCASSE c/ Martine X... divorcée Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ba
14 avril 2016
14 avril 2016
Le 1er octobre 2004, la sarl Duca Nettoyage a fait l'objet d'une opération de transformation, devenant la sas Duca Nettoyage ; puis, le 04 octobre 2004, les consorts [J] ont cédé leurs parts sociales à
Source officielle3ème chambre
6811aeaf81f47e994feb2661
29 avril 2025
29 avril 2025
[Localité 3] Représentée par Me Pierre DUNAC de la SAS CABINET DUNAC AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [I] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien DUCAP
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87506
17 février 2005
17 février 2005
2002, la société GRINGOIRE a relevé appel d'un jugement du 10 octobre 2002 par lequel le tribunal de commerce de Saint-Étienne l'a déboutée d'une double action en contrefaçon d'un modèle de bague dit Ducale
Source officielleRéférés
64a7b00d3bcaf505db696633
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des sommes versées en exécution de la sentence arbitrale par la société Duca ; - rejeté la demande tendant à voir déclarer pleinement opposable à la société Duca la sentence arbitrale du 15 novembre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb365bbe450008b2cdea
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[L] et des sociétés Financière Vauban et Duca.
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d32
25 avril 2024
25 avril 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00368_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
La société Duca a demandé au tribunal administratif d'Amiens l'annulation de cet arrêté. Le tribunal a rejeté sa demande par un jugement du 20 décembre 2020 dont la société Duca relève appel.
Source officielle3ème chambre
69748176cdc6046d4787632f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MECANIC IMPORT, demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représentée par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien DUCAP
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52953a2c4236379079694
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- débouter Mme [G] et la SCP Darmaillacq et Ducasse de leurs plus amples demandes.
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79934dc79f9f0614efe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/02295 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WV5Y dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien DUCAMP
Source officielleChambre Sociale
6801dcb02d41c0a3fc6eca5b
17 avril 2025
17 avril 2025
délibéré de la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
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