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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

conclue entre Duchene Motoculture et Gan.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

6883105080821d9a1906fcd5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 24 Juillet 2025 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a370

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

DUCHENE c / Monsieur René X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a371

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

DUCHENE c / Monsieur Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee1

Appel

13 février 2002

13 février 2002

DUCHESNE SA a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d73

Appel

26 février 2004

26 février 2004

MAAF Chaban de Chauray 79000 NIORT représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de la SCP BERTHAULT ET COSNARD, avocats INTIMÉS : SA GTB BOUYER DUCHEMIN venant aux droits de la SNC BOUYER DUCHEMIN

Source officielle
CA

14e Chambre

6162ec336c9bddc82584768e

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68ef2a721643bddf8ff84d1f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

rendu le 11 Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° RG : 2022J00010 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aurélie MUSSET Me Séverine DUCHESNE

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64a50d19b8594705dbfccd64

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

contentieux de la protection de Boulogne-Billancourt N° RG : 11-20-404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 4/07/23 à : Me Axel MENINGAND Me Dominique NAVEAU-DUCHESNE

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fe5a67331bacec3c5e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

6162ec326c9bddc825847685

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

6162fa92687317f24325af1a

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fe5a67331bacec3c59

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

61631522e03efc4516bd2e3c

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

616318c1e0639f4f1a04a507

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

61631c5848f63659ca90a613

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

6163230f3dbed56e5e2c2ecd

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

616333caf74a27a178b84316

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

61631226615c943a65e043b5

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

61631c5848f63659ca90a612

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle