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Chambre 3-2

5fd9876fe592d47765b6c402

16 janvier 2020

Chambre 3-2 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 16 JANVIER 2020 N° 2020/ 22 Rôle N° RG 19/04776 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7ZZ SAS VAHEDIS C/ [C] [N] SAS GOODYEAR DUNLOP

SIREN 424382729Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

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Annonces BODACC142 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

DUCLOT REPROGRAPHIE

11/06/2026

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Dépôts des comptes

ALAIN DUCLOT SAS

SIREN 843659038Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

04/06/2026

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Radiations

DUCLOT, Elsa, Frédérique

SIREN 892685884Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

18/03/2026

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Dépôts des comptes

Duclot immobilier

SIREN 939640330Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

12/03/2026

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Ventes et cessions

Vingt-Sixième Production, DUCLOT, Elsa

SIREN 998974844Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Acte sous seing privé en date du 26/12/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 15/01/2026, Dossier dossier 2026 00001455 . Référence : 3804P05 2026 00076. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Rue du Musée 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue du Musée 38200 VIENNE. Acte sous seing privé en date du 26/12/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 15/01/2026, Dossier dossier 2026 00001455 . Référence : 3804P05 2

04/02/2026

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

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Appel

5 février 2020

LYON du 28 Novembre 2016 RG : 15/00793 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 FEVRIER 2020 APPELANTS : Maître [IR] [HC] es qualité de liquidateur judiciaire SAS MORY DUCROS

Source officielle

13e chambre

5fd9a661b4b8209a28608fd4

17 décembre 2019

dossier 20180483 et par Maître Jean-Louis MALHERBE, avocat plaidant au barreau du VAL D'OISE APPELANT **************** Maître [M] [O] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MORY DUCROS

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35d5effac2ee10a5f58

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

CHAMBRE SOCIALE B

5fca90b8d20f5d8407eff4a7

4 septembre 2020

La société DUCROS EXPRESS est devenue la société MORY-DUCROS. En dernier lieu, [J] [D] a perçu une rémunération mensuelle brute de 2 047.05 €.

13e chambre

5fd9a661b4b8209a28608fd6

17 décembre 2019

dossier 20180486 et par Maître Jean-Louis MALHERBE, avocat plaidant au barreau du VAL D'OISE APPELANT **************** Maître [T] [E] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MORY DUCROS

Chambre commerciale

691d8b4c02bad2f30af4efd3

18 novembre 2025

FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de vente du 9 novembre 2022, la SARL Sebcourses a acquis auprès de la SARL Laidin Automobiles un véhicule uilitaire Fiat, modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation

Pôle 6 - Chambre 4

5fd973b7a88b6560f317885a

29 janvier 2020

[B] (le salarié) a été engagé le 21 mars 2011 par contrat à durée indéterminée en qualité de responsable grand compte international, statut cadre, par la société Ducros contrat transmis par la suite à

Avis

CADA:20171474

31 décembre 2017

pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques Duclos

6e chambre

64ba21ec354f98d9699d500b

20 juillet 2023

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [U] [Adresse 12] [Localité 9] Représentant : Me Etienne MARGOT-DUCLOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Madame [G] [Z]

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3615effac2ee10a5f5d

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3655effac2ee10a5f63

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93053

16 mars 2016

" GE Capital Equipement Finance, - constater que suite à un manquement à ses obligations contractuelles de la société Duclot Reprographie, M.

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d69

8 janvier 2004

La société THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION a relevé appel de l'ordonnance en intimant M. et Mme X et la SCP BELAT-DESPRAT..

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711b

25 mai 2004

DUCROT DEMENAGEMENTS C/ X...

2ème Chambre

Cindy REALINI, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

63c10585bf9fd47c90a13760

12 janvier 2023

dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SCP DUCROT

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f573

2 mai 2012

C/ SELARL DURLOT-HENRY APPELANTE : Madame Evelyne Y... épouse X...

2 e chambre civile

6711fab97603bf88a18846e5

17 octobre 2024

en conséquence, - débouté la société Thevenin Ducrot Distribution de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Thevenin Ducrot Distribution à payer à Mmes et MM.

2ème Chambre

6711fab47603bf88a188469d

17 octobre 2024

Dans le cadre de cette activité, elle a fait appel à la SAS Duclos TP 74 pour la réalisation de diverses prestations.

1ère chambre civile B

68676891dd25744ff781d481

3 juillet 2025

de LYON, toque : 752 APPELANT Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la société ROLIN BAINSON [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT