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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
652f78d7b0532083189959ed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par courrier du 12 juillet 2018, la société GYD a mis en demeure la société Ducret Métallerie Serrurerie d'avoir à intervenir sur les désordres affectant les BSO.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376115974d2583184551bc
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Autres demandes relatives au cautionnement Décision attaquée : n° 2020038366 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Octobre 2021 Appelants : Monsieur [V] [X], représenté par Me Aude DUCRET
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d69
8 janvier 2004
8 janvier 2004
La société THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION a relevé appel de l'ordonnance en intimant M. et Mme X et la SCP BELAT-DESPRAT..
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711b
25 mai 2004
25 mai 2004
DUCROT DEMENAGEMENTS C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Z... veuve X... ... 42420 LORETTE représentée par Maître Stéphane DUCRET-CHIRON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame A... en qualité d'ayant droit de Monsieur Rabah X... épouse B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE, Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE La Société LES FILS DE CYRILLE DUCRET
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4165
11 avril 2024
11 avril 2024
de la signification du jugement sous astreinte de 80€ par jour de retard au-delà pendant une durée de 3 mois; - condamné la SARL ETABLISSEMENT DURET à payer à Madame [I] à la somme de 800 € à titre de
Source officielle2 e chambre civile
6711fab97603bf88a18846e5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par actes extra-judiciaire des 31 août, 2 et 3 septembre 2021, la société Thevenin Ducrot Distribution a sollicité de l'indivision [R], le bailleur, le renouvellement du bail pour une durée de 9 années
Source officielle1ère chambre civile B
68676891dd25744ff781d481
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de LYON, toque : 752 APPELANT Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la société ROLIN BAINSON [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielleChambre Sociale
61635153a2ead9ed860b6f5b
4 mars 2011
4 mars 2011
départage de VESOUL en date du 18 mars 2008 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [M] [R] C/ SAS THEVENIN ET DUCROT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00083_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Constructions Immobilières Duret est rejetée.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a89b3c8605deec1d69
25 janvier 2023
25 janvier 2023
O] [I], employé, salarié, chauffeur routier, '[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Betty FAGOT, SELARL BRUNEAU & FAGOT, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Didier DUCREUX
Source officielle2 e chambre civile
63d379e2d1bc2605de4b483e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LEVEQUE-DUCROT Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85853
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Simone De nationalité française, divorcé, agent commercial Demeurant "Kerlénou" - 56560 GUISCRIFF Prévenu, appelant, libre, déjà condamné, non comparant ET : DUCROT Jean Marcel, demeurant Lieudit "Kerlénou
Source officielle1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
DURET ELECTRICITE, dont le siège social est situé [Adresse 7] Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats plaidants
Source officielle8ème chambre
6711fac97603bf88a1884825
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, Greffier, Vu la déclaration d'appel
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa48d0ccf000877e705
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GROUPE DURET IMMOBILIER S.A.R.L. SAINT CHARLES S.C.I.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00718_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Duret et de la SCI Les Jars est rejetée.
Source officielle1re chambre civile
6262480ab1a50c277d4c5aa7
19 avril 2022
19 avril 2022
représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Hugues DUCROT
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