auditeurs de justice qui ont pris part au délibéré avec voix consultative Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, - Madame Claire DUSSAUD

, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Claire DUSSAUD,

qu'appelante de ce jugement, la société Duffaud, qui en poursuit l'infirmation, demande que M.

ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUD c/ S.C.E.A.

auditeurs de justice qui ont participé au délibéré avec voix consultative, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, - Madame Claire DUSSAUD

, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Claire DUSSAUD,

, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Claire DUSSAUD,

ENTREPOT DUFFAUD ayant son siège 26, rue du Docteur X... 941OO SAINT MAUR DES FOSSES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI

G526 Intimé : Monsieur [W] [T], représenté par Me Agnès LASKAR, avocat au barreau de PARIS, toque : C0710 - N° du dossier E000G3GF ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

HYUNDAI CAPITAL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de

la SELARL C3LEX, avocat plaidant au barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 mars 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 04 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Henri Duffaut

COUR DE LA FAISANDERIE, représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C1251 - N° du dossier E000I6TP ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES

demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 février 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

TUVES de l'AARPI INFINITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier 26100 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, du 05 Mai 2010, enregistrée sous le no 20 560 APPELANTE : SOCIETE MANIE 257 avenue Georges Durand 72100 LE MANS représentée par

représentée par Me Christine LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 26.01311 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

, Greffière , à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Claire DUSSAUD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame