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653 résultats pour « Dunk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

69f44a4bcdc6046d472f1af2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dunes à payer à la société Epi plage la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du CPC, - mis les dépens à la charge de la société Les Dunes

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Transport Express Dunkerque

SIREN 978685253Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

21/06/2026

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Radiations

L'EDITO DUNKERQUE

SIREN 815332119Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

19/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE

SIREN 340061654Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

19/06/2026

Voir →

Créations

AS LASER DUNKERQUE

SIREN 105916514Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

19/06/2026

Voir →

Modifications diverses

D'SIDE Dunkerque

SIREN 995152311Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

19/06/2026

Voir →

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd966de7c94e55257ad3231

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[W], la société Dune, la SMABTP et la Socotec en indemnisation de leurs divers préjudices.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd82c1cdc6046d4704a4a6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LES DUNES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86795

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Atteinte dune malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiquelle ait deux ovaires normaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef14

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

La société par actions simplifiée ADDENDA SOFTWARE, venant aux droits de la société ICP, elle même venant aux droits de la société FIP, qui avait acquis les parts sociales dune société pour un montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d00

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

dispositions de l'article 809 du NCPC, (le retirer l'ensemble des abri bus mis en place sur son territoire dans un délai de quinze jours à compter 98/16293 du prononcé de l'arrêt à intervenir à peine dune

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168343cdc6046d47118103

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Vagyon (ci-après, Blue Duna Finance Bvk), fonds patrimonial de droit hongrois.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SARL LE CAKE BORDELAISc/SARL LE FOURNIL AUTHENTIQUE

5fdc0cc0c84ee7308dbca477

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

les marques 'DUNES BY DAVID' n° 3953003 et 'DUNES by david' n° 3953001, déclaré nulles les marques 'DUNES BY DAVID' n°3953003 et 'DUNES by david' n°3953001.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

64a8ff7f03029105dbedc26a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par actes d'huissier des 1er, 2 et 3 juillet 2015 et 27 juillet 2016, la SCI Autour de la dune et les sociétés Dune média, Dune sound et Around the word ont assigné M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7I-NUNU S.A.S. CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNEc/S.A

6684eac5a0de54ff609f7ccc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNE c/ S.A.R.L. LE PETIT NICE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89436

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

DUNES C/ Société LE COQ SPORTIF INTERNATIONAL (LCSI BV) S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660cf2577c1ccb0008628c13

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

des Dunes aux dépens, - condamné la SCI des Dunes à payer à Monsieur [T] une somme de 4.000,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté les autres demandes présentées sur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165511

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

enregistré à son secrétariat le 5 décembre 2016, à la suite du refus opposé par la préfète du Pas-de-Calais à sa demande de communication d’une copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune

Source officielle
CA

1ère Chambre

678f3a2e02aacdb03783fded

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La SARL Dune a conclu au fond le 13 octobre 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa17603bf88a1884573

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LES DUNES DE FLANDRES GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT OCTOBRE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e9a8edcdc6046d47377477

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

LES DUNES - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel

Source officielle
CA

1ère Chambre

669a018fbf9da27f384b0d0a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[M] a sollicité de - dire et juger que la société Dune a manqué à ses obligations contractuelles en ne livrant pas l'ouvrage à coût et délais convenus ; En conséquence ; - condamner la société Dune

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878cea05d6f7f678d4925a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

relation contractuelle entre les parties, à laquelle la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à mis un terme unilatéralement ; Condamné la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à payer à la SARL Delta OPC

Source officielle
CA

Chambre 1-9

662209609ce142000838965b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LES DUNES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162e8387dc295bdec6a56dc

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

DES PARTIES La société LES DUNES exploite une brasserie à [Adresse 4].

Source officielle