[C] [L] refusait d'effectuer un duplex pour l'édition nationale du journal télévisé en raison du dépassement d'horaires que cela aurait entraîné. Le 3 juillet 2015, M.

[Y] [Z] né le 20 Juillet 2007 à [Localité 1]) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Avril 2026 à 15h15 par le magistrat

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 8 N° Section : N° RG : 07/12023 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP FIEVET LAFON - SCP LISSARRAGUE DUPUIS

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Plaidant : Me Jérôme DUPRE

En l'espèce, c'est bien la DUP du 1er août 2017 qui a provoqué la mise en compatibilité du PLU et a fait basculer les parcelles dont il s'agit en zones AUp et AUi.

Sur l'appel de la SARL Duvi : 2.

Par jugement en date du 8 juillet 2008, le tribunal de commerce de Paris a arrêté le plan de continuation de la société Dupre Octante.

Le 16 décembre 2022, la société DUPAS BAUDOUIN a attrait M.

Les dépens resteront à la charge de la SARL ETABLISSEMENTS DUPRE ET FILS.

Sur les appels incidents des sociétés Bricchi-Desombre et Bureau d'études Jean-Marie Dupin : 6.

le cahier des charges de l'opération, Dire et juger en conséquence, que la société LES DUPLEX DU BOIS D'AUTEUIL AUTEUIL DUPLEX a accepté les demandes de paiement de la société ABT pour les décomptes

Le lot sanitaire, VMC, climatisation a été confié à la SAS Dupré.

Ce matériel a été réceptionné par la société LE DUPLEX.

[B] [K] [Adresse 4] Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

En définitive, il existe une contestation sérieuse portant sur la partie de créance supérieure au montant reconnu par la société Établissements Dupré et fils.

les sociétés ENTREPRISE ALM ALLAIN, ECBL et DUPRÉ de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions, Condamne les sociétés ENTREPRISE ALM ALLATN, ECBL et DUPRÉ à verser chacune à la société SEMPAT

Mairie de Canet-en-Roussillon — Communication des documents suivants, si possible sous forme électronique, relatifs à la ZAC de Régalls : 1) l'arrêté organisant l'enquête publique en vue d'une DUP ; 2)

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 08/5795 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP FIEVET-LAFON - SCP LISSARRAGUE DUPUIS