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838 résultats pour « Duquesne- Clerc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d649cdc6046d47f578ef

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049 Monsieur [C] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88d6ad85da04f53a3bde

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de travaux de construction Décision attaquée : n° 12/16982 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 16 Octobre 2015 Appelants : Monsieur [K] [R] [F], représenté par Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c7d2fa6fd0f80403d9

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

DUQUESNE-CLERC, avocats au barreau de PARIS, toque : A0895 Mutuelle MAIF représenté par ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d235

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

Shakil ; Maître DUQUESNE-CLERC Isabelle a déposé des conclusions, au nom et pour le compte de X... Shakil, régulièrement visées par le Président et le Greffier ; Maître DUQUESNE, au nom de X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9356d9e13277d6e38a8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 2] 1942 [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f128e4baa91d488d862

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

D'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS [Adresse 3] [Adresse 2] Représentant : Me Julie GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 217448 Représentant : Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163fdd6b83ec65bfc4454b7

Appel

23 février 2010

23 février 2010

personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DUQUESNE-CLERC

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA01473_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

J un mémoire, enregistré le 30 juin 2021, Mme H E agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure A E, et Mme D E, représentées J Me Duquesne-Clerc, concluent

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00441_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

G..., représentés par Me Duquesne-Clerc concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l’appel incident, au rehaussement du quantum des condamnations prononcées par le tribunal, d’une

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CAA

Juge des référés

DCA_25LY00440_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

C D le 13 février 2022, accident à la suite duquel ce dernier a été pris en charge au centre hospitalier d'Aurillac où il a été victime d'au moins deux infections susceptibles d'avoir eu une incidence

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA05162_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Procédure devant la Cour : I/ E une requête et des mémoires enregistrés sous le n° 21PA05162 les 20 septembre 2021, 1er février et 4 novembre 2022, Mme D, représentée E Me Duquesne-Clerc, demande à la

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE01686_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2021, Mme A, représentée par Me Duquesne-Clerc, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner solidairement

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

6034ce3ca1166ab88d0f78c5

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

MERLUS de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 INTIMEE Madame [K] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] Représentée de Me Isabelle DUQUESNE

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CAA

Juge des référés

DCA_24TL01904_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 juillet 2024 et le 14 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Duquesne-Clerc, demande à la cour : 1°) de réformer cette

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e16

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représentés tous deux par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de

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CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e57

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

FILIA-MAIF Représentée par ses représentants légaux No Siret : 341 672 681 ayant son siège au 200 avenue Salvador Allende-79060 NIORT CEDEX 9 Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle DUQUESNE

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dd3

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

D'ASSURANCE DES PHARMACIENS (MADP) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Julie GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - No du dossier 219795 Représentant : Me Isabelle DUQUESNE

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00152_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, la société mutuelle d'assurances MADP Assurances et la Pharmacie Placide, représentées par Me Duquesne-Clerc

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA01324_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 mars 2023, Mme B, représentée par Me Duquesne-Clerc, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2002137 du 6 février 2023 du tribunal

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06cef56904f13d44db5

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

15623 APPELANTES Madame [F] [D] EP [Y] [Adresse 4] [Localité 5] et Mutuelle MAIF représentée par ses représentants légaux [Adresse 2], [Localité 7] Représentées par Me Isabelle DUQUESNE

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