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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
63c8edd1dc5b777c90992dde
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé EBERT Me Laurence DE SANTI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f075
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et de Me Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES : Compagnie d'assurances DAK Prise en la personne de son représentant légal Friedrich-Ebert-Strasse
Source officielleChambre des Etrangers
634a4fa6acdcd6adff75aaed
14 octobre 2022
14 octobre 2022
reprises, qu'au moment de son audition par l'autorité administrative, il ne pouvait justifier d'un hébergement et que s'il produisait, devant le juge des libertés et de la détention, une attestation d'ébergement
Source officielleChambre 3-3
6711fa937603bf88a1884491
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Rappelant à titre liminaire, que, en leur absence à l'instance, ne pourra en aucune manière prospérer la demande formée à l'encontre des sociétés I2H, Fibelaage, Labruyère Eberle, H3I, SHS5, Société Invest
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1beec0f38137e6792a3c
24 avril 2025
24 avril 2025
Taux convenus pour cette prestation : - 590 euros HT par jour travaillé (mise à disposition de l'outillage compris dans le taux) ; - 120 ' HT forfaitaire calendaire pour [h]ébergement et frais de subsistance
Source officielle1re chambre civile
63c79b3dda31367c908eb5e5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SCHOBING-CUGNEZ & BERGELIN, Notaires à [Localité 4], ès qualités de successeurs de Maître [R] : [Adresse 1] [Localité 4] BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE élisant domicile en l'Etude de la SCP GRANDJACQUET EBERLE
Source officielle4e Chambre A
603734d4ff20080fbae2bde5
21 mai 2015
21 mai 2015
du 19 décembre 2013, il a été considéré et définitivement jugé que la seule servitude de passage valablement créée sur le fonds [Cadastre 5] était celle résultant de l'acte notarié de vente de Groff-Eber
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0ce4c25a97f0381f4b25
25 novembre 2014
25 novembre 2014
FR 2 761 252 (D2) cités dans le brevet comme art antérieur le plus proche et des brevets King GB 2 308 114 (D3), Eberle US 5,215,211 (D4), Johnson US 5,785,274 (D5), Ogg et a. US 5,114,771 (D6), Int.
Source officielle1re chambre civile
64a7afc93bcaf505db696501
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SCHOBING-CUGNEZ & BERGELIN, Notaires à [Localité 4], ès qualités de successeurs de Maître [I] : [Adresse 1] [Localité 4] BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE élisant domicile en l'Etude de la SCP GRANDJACQUET EBERLE
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa983b6868ad1f983776
10 avril 2025
10 avril 2025
Les époux [M] sont dans l'incapacité, à ce jour, d'acheter un groupe, en état de difficultés financières essentiellement liées aux défaillances de la société A+ Ebergies, qui n'a toujours pas, à ce jour
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203a
19 février 2015
19 février 2015
Denise X... épouse Y... n'a jamais été amenée à pallier, en tant que débitrice d'aliments, un quelconque manquement de son frère aux obligations de l'acte de donation partage ; les conditions de l'ébergement
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab4
10 juillet 2001
10 juillet 2001
les références suivantes : - magasin TRICOTEX 730 Frs le m pour 148 m - " LONGCHAMP 700 Frs le m pour 128 m - " LESAGE 795 Frs le m pour 68 m - " REGENCE 943 Frs le m pour 20 m sur rue - " EBERLE
Source officielleEBERT Paysages
03/07/2026
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EBERT-WALKENS, Annelise, Aurélie, BOURDIN
09/06/2026
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EBERTH, Lydia, Yasmin, Aline, Berta
17/04/2026
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EBERT, Lorenzo, Patrick, Alain
07/04/2026
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EBERT
02/04/2026
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