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12 résultats pour « Ecolivet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcd

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

ISOLATION ENVIRONNEMENT a concédé à la SARL BIO CLEAN, sur les territoires comprenant les pays et Etats membres de la Commission du Pacifique Sud, la distribution exclusive des produits de la marque ECOLIFT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67061e70fde28ee420711500

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Emilie PLANCHE de la SELARL LPALEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C456 Plaidant : Me Frédéric ECOLIVET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616396495fe465b53b77f52d

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour ayant pour conseil Me ECOLIVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d626

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sur la pension alimentaire pour les enfants : A la date de l'ordonnance de non-conciliation, Karine était écolière et Deborah était étudiante.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01007_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Ecolivet, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e53

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

mèdecin, PARTIE CIVILE comparante, et assistée de Maître MAIL-FOUILLEUL Avocat au Barreau de NIORT, - Adrien Z... fils de Mr Z... et de Mme Z..., collégien - Louise Z... fille de Mr Z... et de Mme Z..., écolière

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88671cdc6046d47b9f2b9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

cette qualité au siège N° RCS de [Localité 2]: 448 408 773 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 689 Plaidant : Me Frédéric ECOLIVET

Source officielle
CA

2ème chambre section C

697365a5cdc6046d4769c9a3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

qualité [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Frédéric ECOLIVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87280

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Marie-Thérèse GENISSEL, 5FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : La société de droit danois ECCO SKO A/S, anciennement dénommée ECCOLET

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb872799a9057d5dcece

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON et assitée de Me Frédéric ECOLIVET

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f98d6ea26f688da909

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

* les préjudices d'[S] [K] [S] [K], née le [Date naissance 7] 1993, était âgée de 9 ans lors de l'accident, et écolière en classe de CM1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366ba

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* sur la liquidation des préjudices Le rapport du docteur [H] retient d'une façon qui n'est pas discutée une consolidation au 13 juin 2019 de l'état de [W] [O], née le [Date naissance 3] 2004, écolière

Source officielle