CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 963 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9460c1af87d2d3665137d

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

A la date de la signature de ce contrat la société SYED RASHID n°797640547 n'est pas créée et n'a aucune existence juridique .

Source officielle

Page 1 sur 149

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f405

Appel

14 février 2012

14 février 2012

X... et madame Rachida Y... épouse X... au paiement de ladite indemnité, - condamné solidairement monsieur Rachid X... et madame Rachida Y... épouse X... à payer à l'OPAC DU RHONE la somme de 1. 409,

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd943f4909a3d2abe242efc

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Au cas particulier, la maladie professionnelle retenue par l'organisme social, et désignée par le tableau numéro 97 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a55

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Y... née le 01 Mars 1964 à CARPENTRAS (84) ... représentée par la SCP CURAT JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Michel ROUBAUD, avoca au barreau de CARPENTRAS Monsieur Rachid Y...né le 18 Mars 1965

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sensibilité à la palpation de T12 avec raideur rachidienne ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ce2f36c9774d808bc

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'IRM du rachis lombaire mentionne la conclusion suivante': «'discarthrose pluriétagée et zygarthrose prédominant en L5-S1.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43f93e17a6379205595

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

L'intéressé a été suivi par un médecin ostéopathe avec réalisation de manipulations rachidiennes cervicales et par un rhumatologue avec réalisation de plusieurs infiltrations loco-régionales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6b2

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Rachida, M.S.A.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

63d229ff9b3c8605deec1e9a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[K] présente un état douloureux chronique rachidien extrêmement invalidant.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6791dcccde5aa0323224da66

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

direct et certain entre l'accident du 31 octobre 2012 et ses douleurs rachidiennes.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869d51eeae4f1309d091

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Rachidi construction à payer à M. [O] [W] [I] une somme de 500 euros de dommages et intérêts, - condamné la S.A.R.L. Rachidi construction à payer à M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b755

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

21074 HOPITAL [6] C/ CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Rachid

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01911_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

et au choix de l'ordre des interventions pratiquées sur le fémur et sur le rachis ; - aucun manquement aux règles de l'art ni maladresse fautive n'a été commis au cours de l'intervention rachidienne

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Rachidi construction a assigné M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67189470d8ceca1cd7018e1e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

et des genoux' ont un lien de causalité avec le traumatisme provoqué par l'accident du travail du 13/12/2017, * les lésions et troubles mentionnés sur le certificat médical du 20/02/2018: 'algies rachis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7640d808eb34e45573a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

%, dont 4 % au titre du taux professionnel, lui a été attribuée au motif que les 'séquelles d'une lombosciatique gauche sur hernie discale L5S1 consistent en des lombalgies associées à un syndrome rachidien

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aad6ade3490008c31248

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[H] ; le médecin expert désigné par le Tribunal judiciaire pour émettre un avis à l'occasion d'une contestation du taux d'IPP et ayant retenu un état antérieur de fragilité rachidienne.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a6379205591

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

IRM rachis cervical du 27/02/2017 ... : Normale...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fc0188778318399603

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Elle a été en partie écrasée. » Le certificat médical initial a constaté sur la personne de Mme [O]'les éléments suivants : « douleurs omoplate et rachis cervical ' radio': entorse du rachis cervical

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c3b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En ce qui concerne les séquelles du rachis, le chapitre 3.2 « Rachis dorso-lombaire », du barème indicatif d'invalidité visé par l'article R. 434-32 du code de la sécurité sociale, auquel se réfère la

Source officielle