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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b59d2502b828318c4e683
26 octobre 2023
26 octobre 2023
général de la [9], muni d'un pouvoir INTIMÉS : Monsieur [P] [X] en qualité de mandataire ad hoc de la Société [8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie BUTTIER, substituée par Me Elise
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aed66129746fdd69c41
2 avril 2025
2 avril 2025
Maître [M] [C], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [11] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Elise
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c739a9834ffd825fa79
3 avril 2025
3 avril 2025
SCI PROMO ELISSE représenté par Maître [P] [T], administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 1], es qualités d'administrateur provisoire de la SCI PROMO ELISSE., représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b20eefc4cf860008dff590
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MTTB [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Elise MARTEL de la SARL GUEMARO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1145 à DÉFENDEUR Madame [S] [M] [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43b6c6ad78dd9cf0d4e4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
; - Débouté la société Elise de sa demande d'écarter l'exécution provisoire ; - Débouté la société Elise de ses demandes autres, plus amples ou contraires ; - Condamné la société Elise aux dépens
Source officielleChambre commerciale 3-2
66baf734f34129bfe1fee6b8
12 août 2024
12 août 2024
23/05919 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBMX dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Elisa
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA02998_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2025, la société Ellit représentée par Me Labbas conclut à titre principal au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de Montfermeil
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2b
24 février 2017
24 février 2017
et Associes, avocat au barreau de PARIS, toque : P0529 Madame Maria, Elisa Z...
Source officielle1ère Chambre
6799c42f5331f58c9ee86f34
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère, Assesseur : Madame [U] VEILLARD, Présidente de chambre GREFFIER : Mme Elise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6350e47a42150aadff23da6a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 19 OCTOBRE 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/02468 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LABE Madame
Source officielle2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
ces sociétés ; cependant, il en ressort que la société ELLIT possédait au 31 décembre 2013 des réserves de 330.136 euros ; quant à la société ELLIT PRESTIGES AUTOS, son passif se composait essentiellement
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-Y...
Source officielle1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6446
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Elite Insurance Company Limited à indemniser in solidum avec la SAS SFMI, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50a5857dd64cbdaa610
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04889 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGMX Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 12h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50c5857dd64cbdaa644
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04915 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGQD Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 15h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00293_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
C..., représenté par la SELARL Noury-Labede Labeyrie Savary, demande à la cour : d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 13 décembre 2023 ; d’annuler les deux décisions du ministre
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Dit que ces sommes leur seront versées par Maître LABBE dans la limite des fonds dont il dispose pour le compte de la succession.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65af6a31b6c6260008b53190
22 janvier 2024
22 janvier 2024
AJILINK LABIS - [J] - DE CHANAUD, prise en la personne de Maître [U] [J], en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS ELISA, nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX en
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709fc2f0cfe7ae188fe9ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 5] sous le numéro 526 580 071 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric Lallement
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694887
28 janvier 2016
28 janvier 2016
- Dire et juger irrecevables et en tout état de cause mal fondées les demandes en paiement formées par Hôtel Faubourg Champs Élysées et Esprit de France et les en débouter.
Source officiellePage 1 sur 6
LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
08/09/2024
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LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
01/02/2024
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Labbe, Déborah Elise Colette, Leroy
08/07/2018
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LA CAVERNE DES P'TITS LOUPS, LABBE, Déborah Elise Colette, LEROY
13/06/2018
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