Codes de loi français

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3 résultats pour « Elizabeth OSTER »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Code général des impôts, annexe II

Le prix " Queen Elizabeth Prize for Engineering " dans le domaine de l'ingénierie ; o. Le prix " Holberg International Memorial Prize " dans les domaines des humanités, des sciences sociales, des arts, du droit et de la théologie ; p.

Article Annexe 1

—

passeports Délivrance de passeport (en France et à l'étranger) Articles 1er, 6-1, 8 et 17-1 Décret n° 2010-569 du 28 mai 2010 relatif au fichier des personnes recherchées Mesure conservatoire d'opposition à la sortie du territoire de mineur(s) (OST

Article Annexe 2

—

FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux