Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
68ef2c18796eb4b748562873
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Demande en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 23/03818 rendue par le TJ de [Localité 1] le 11 Juin 2025 Appelante : Madame [O] [V] épouse [F], représentée par Me Emilie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b5d0451e8318d0eab7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
LARTIGUE, SELARL Emilie LARTIGUE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0687 Madame [D] [O] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 31] (05) [Adresse 28] [Localité 22] Représentée
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LARTIGUE de la SELEURL Emilie LARTIGUE Me Jérôme CHARPENTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93760
25 novembre 2016
25 novembre 2016
./ PORTUGAL Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Emilie LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0687 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b3e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[O] [M] divorcée [W] née le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 6] (92) [Adresse 5] représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 ayant pour avocat plaidant Me Emilie
Source officielleChambre civile 1-2
6789f233e53fca3659f672da
16 janvier 2025
16 janvier 2025
: Madame [N] [U] [Adresse 1] [Localité 4] APPELANTE DÉFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [C] [R] né le 23 août 1949 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emilie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fda9ff7d4867d306cbaf2e2
12 juin 2019
12 juin 2019
Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162cc34fea1086acdbe41cf
28 mars 2013
28 mars 2013
au titre de larticle 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens, conformément aux dispositions de larticle 699 du code de procédure civile.
Source officielleRétentions
67ecc7db8e074ba02f40a3a3
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 3] (PEROU) de nationalité Péruvienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Emilie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il en va de même s'agissant de la note de frais émise par Me Maier, avocat, le 3 mars 2014, de la note de frais émise le même jour par Me Guizard, avocat, relative à des timbres fiscaux, de la lettre d'impayés
Source officielleRéférés et Recours
63c10995bf9fd47c90a13d1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du 22 février 2022 [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Camille ESTRADE, avocat au barreau de PAU PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte de la SCP Lartigau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1bde12c85000874ae52
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Conformément aux dispositions de l'article 36 du code de procédure civile, lorsque des prétentions sont émises dans une même instance, en vertu d'un titre commun, par plusieurs demandeurs ou contre plusieurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616294d6db5ccebfe3f3a661
18 avril 2013
18 avril 2013
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : la SCP FISSELIER (Me Alain FISSELIER), avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de: Me Véronique LARTIGUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60355636badbf67eea4c8ee3
12 mai 2016
12 mai 2016
son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 381 540 772 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Françoise HERMET LARTIGUE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60358171a3c721a6b25029d4
13 avril 2016
13 avril 2016
grande instance de PARIS - RG n° 99/00420 APPELANTE Madame [Q] [P] divorcée [W] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Françoise HERMET LARTIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af19
9 janvier 2008
9 janvier 2008
représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître LARRIEU avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2007, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
20 février 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 20/02/2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/02669 IT Monsieur René Emile X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde32fe27811b0f19453426
4 juillet 2018
4 juillet 2018
- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
9 octobre 2009
personne de son gérant [Adresse 12] [Localité 15] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me TIREL Antoine substituant Me Jean Christophe LARRIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9f
29 mars 2007
29 mars 2007
. : 06/08148 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société BULLSPROD SARL, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège. 2 avenue de Larrieu 31100 TOULOUSE représentée par
Source officiellePage 1 sur 3