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609 résultats pour « Emma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

6a192e06cdc6046d4754c02e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

3] et a accepté sans réserve le désistement d'appel et d'action de la SCI Emma.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRILLO, Cécilia, Emma

SIREN 878531763Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LOIRETTE, Emma

SIREN 904061215Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/07/2026

Voir →

Radiations

Fradois, Emmanuel Jean Henri

SIREN 531942712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

Voir →

Radiations

Lehu, James Emmanuel Aime

SIREN 941147977Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EMMANUEL, Philippe, EMMANUEL (EI)

SIREN 388238248Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes Représentée par Maître Caroline Lepretre 49 rue Servient Cs 23514 69442 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de com

03/07/2026

Voir →

CA

Chambre 4-4

5fdacad6a53fd05cff9c75da

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2019 N° 2019/ GB/FP-D Rôle N° RG 17/10614 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAUVW [G] [Z] C/ SARL EMMA TRANS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a3ffcdc6046d47bd561e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société EMMG est taisante sur cette question.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd96013d8ed594ae9167f5b

Appel

13 février 2020

13 février 2020

En effet, la société CORTEX FRANCE n'a pas participé à la conception du produit EMMA TA1010 et n'en assure pas davantage la fabrication.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69fd7b59cdc6046d4703f2ff

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'engagement ainsi contracté oblige la société EMMX.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168182cdc6046d47115249

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

***** Exposé du litige : Par ordonnance du 28 novembre 2023, le conseiller de la mise en état a rejeté les fins de non-recevoir soulevées par la société établissements Magnin et associés (EMA

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd973250e26b1605603651c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[Z] [I] [F] a constitué, le 20 mars 1999, une société dénommée EMAX et dont l'objet était la commercialisation d'une presse à balles, servant au conditionnement de matériaux recyclés, fabriquée en Slovénie

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229848e010cf6a8cd593

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PHYSIDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmy BOUCHAUD, avocat substituant Maître Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [I] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7a9a9834ffd825fabb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur les demandes de la société TEDIBER dirigées contre la société EMMA Sur la matérialité des pratiques commerciales déloyales commises par la société EMMA La société EMMA conteste avoir commis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

C / Emma Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877bb

Appel

16 juin 2005

16 juin 2005

APPELANTE : La Société TNT JET SERVICES SUD EST, SNC représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP DEYGAS PERRACHON BES COTTIN, avocats au barreau de LYON INTIMEE : La Société EMMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc70

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

La Société EMMA S. C. I. Marie Claire Y... Z...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da287

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

à Emma Trans jusqu'à 20h38 ' Le 11.09.2018, il indique sur son décompte finir sa journée à 20h40, le logiciel Google Maps note sa présence à Emma Trans jusqu'à 20h37

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c82ca9bf26379030918

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

MARINE EMMA de l'intégralité de ses demandes, Condamner la S.C.I. MARINE EMMA à verser à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d1

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

EMMAX, S.C.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c2243

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par déclaration du 12 décembre 2024, la société Kayla Emma a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

3ème chambre

66fe358191b69e88a370ff0b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

THEO ET EMMA C/ S.A.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e46cb5537980008847262

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[K] [S] à verser à la SARL Emma-trans la somme de 1000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; en ce qu'il a condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91420

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00254 APPELANTE : LA SA EMKA ELECTRONIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076a

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

ARRET No 13/ 181 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Emma ZA...

Source officielle