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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
64e05b59c4941ad969e2fb9e
18 août 2023
18 août 2023
directeur, [Adresse 4] [Adresse 3] régulièrement avisés, non comparants à l'audience, PROTECTION DE L'ENFANCE DE LA CHARENTE, en la persmonne de Mme [J], Directrice représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2c
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Emmanuel Z... à verser à M. Y... la somme de 7 500 € avec intérêts de droit à compter du 15 septembre 2004, dit qu'il y a eu contrat de vente pour le cheval Harlem des Bleuets entre M.
Source officielle4e chambre
633bccff9be1eb3e2e926d04
3 octobre 2022
3 octobre 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, et Me Simone-Claire CHETIVAUX, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
65a8d25de12c85000874aea2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Ségolène JAY-BAL SCP CONSOM'ACTES, SELARL FAYOL ET ASSOCIES Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f20
23 février 2018
23 février 2018
dont le bailleur était propriétaire à Chennevières-sur-Marne (94).
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [F] est propriétaire de 4 chevaux et sa fille Madame [X] [J] d'un cheval.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d'Avocats, avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : C0675 Société SMABTP ès qualité d'assureur de la Sté DICI Ayant son siège [Adresse 10] [Adresse 10] prise
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a6
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/04349 AFFAIRE : SAS AVANTAGES C/ Emmanuelle X... ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b7
14 avril 2025
14 avril 2025
pension et de garde du cheval vis-à-vis de Mme [S] et de son fils M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
[I] fait paître des chevaux sur la parcelle et ce à des fins de pur loisir. Il précise qu'en première instance, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
4 avril 2024
en cas d'accident physique ou de santé du cheval, que celle-ci a mis à la disposition de la société [Localité 13] Equin, pour le compte de la Royal Cavalry Of Oman, le cheval Padoue Blue pour une course
Source officielle1ère Chambre civile
64101ec3980e61fb026a9b9a
26 avril 2022
26 avril 2022
L'exposé du contrat indique que le locataire [Mme [S]] est désireux d'utiliser le cheval en courses hippiques son devenir propriétaire du cheval qui restera la propriété des consorts [J]-[I].
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e52
17 mai 2022
17 mai 2022
Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e027
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e029
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Leila REMILI, Conseillère Monsieur Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb6
7 mai 2021
7 mai 2021
Un chéneau a en outre été installé entre ce mur et l'auvent ainsi qu'une gouttière en arrière du mur.
Source officielle18e Chambre
615e0debc25a97f0381f5068
25 novembre 2014
25 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2014 N°2014/523 Rôle N° 13/07872 [Q] [T] C/ SAS FINANCIERE DU CHEVAL VERT
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Emmanuel ROBIN, Président de chambre M. Edgard PALLIERES, Conseiller, chargé du rapport M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
27 mai 2013
Mme Emmanuelle B...veuve C...déclare former un appel incident.
Source officiellePage 1 sur 9
CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
07/11/2025
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CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
30/06/2020
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CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
05/02/2019
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UNI-VERT JARDIN, CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
18/04/2018
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