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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
68ef2c1a796eb4b7485628a5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-004716 du 18/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimés : Monsieur [R] [F], représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ff662f5393e2eb44a03
4 octobre 2022
4 octobre 2022
représenté par Me Cheikhou NIANG, avocat au barreau de PARIS, toque : A0229 INTIMES Monsieur [O], [K] [J] Né le 27 Avril 1960 à [Localité 9] (92) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67932fe39097fd849ae8abfc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 23/00184 rendue par le Juge de l'exécution d'[Localité 5] le 02 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [J], [C] [V], représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92113
6 mars 2015
6 mars 2015
Né le 15/ 03/ 1972 à Paris 9ème ... ... 03300 CREUZIER LE VIEUX Représenté par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0117 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c64
11 mars 2004
11 mars 2004
COHEN, Président Directeur Général de la société FRANCE BIOCHEM, 85 rue Henri Barbusse 92190 MEUDON, PLAIDANT PAR Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de BOBIGNY *********** Composition de la cour :
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6628a17fb2cb67000826a679
23 avril 2024
23 avril 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES le 15 Mai 2023 Appelant : Monsieur [K] [M], représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098cbf9fd47c90a13cac
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'ESSONNE INTIMÉES SELARL [B] YANG-TING prise en la personne de Maître [G] [B] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ISOPRO FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6440d833e704a005d1ed7179
19 avril 2023
19 avril 2023
Localité 8] Représentée par Me Aurélie BOUSQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 214 INTIMES Maître [V] [J] Administrateur judiciaire [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fe1e1b90829d0ac099c438c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Instance de PARIS - RG n° 16/08580 APPELANTE Madame [T] [U] née le [Date naissance 2] 1927 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant par Me Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
635237908c924eadffcc4988
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[H] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0117 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 22 Septembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0877
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[J] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0117 INTIMÉS Me [U] [S] en qualité de liquidateur judiciaire de la Société KICK-OFF
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b06b85edc07d3453f0
2 avril 2025
2 avril 2025
mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : E N° RG : F 22/00242 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphane ALAIMO Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b6778ea853827c9026d230
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Coline GRUAT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Me [B] [V] (SCP BTSG) - ès-qualités de mandataire liquidateur de SARL ISOPRO SECURITE PRIVEE IDF [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69733b76cdc6046d47664f5e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BICHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B403 INTIMÉE : S.A.S. [6], représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 2
63d229b29b3c8605deec1d9c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
représantant légal, domicilié au dit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI, avocate au barreau de BASTIA, Me Paul, Philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f9b6c90a84a5e5f0016957
22 octobre 2025
22 octobre 2025
déférée à la Cour : Arrêt du 07 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/15394 APPELANTE Madame [H] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8471a6687f7c904cba10
18 janvier 2023
18 janvier 2023
personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI, avocate au barreau de BASTIA, Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838958f
18 avril 2024
18 avril 2024
TAMARIS SECURITE PRIVEE, venant aux droits de AZUR PRESTIGE SECURITE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE, et Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa557f38d6b27c27655
11 juillet 2025
11 juillet 2025
TOURVILLE immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 408 401 560, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-7
6630896603169600084133e9
29 avril 2024
29 avril 2024
[M] [D] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme [C] [L] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat
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