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659 résultats pour « Emmanuel VAUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f3c7c2a5bdff97030054

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE, représentée par Me Emmanuel VAUTIER de la SELARL EVAVOCAT, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 240042 Monsieur [K] [E] [F] [H] ORDONNANCE

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

671b359b2edfb0b58c05eee5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

07 Mai 2024 Appelante : Madame [X] [N], représentée par Me Jean-marc BORTOLOTTI de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Intimée : Madame [Y] [P], représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b86

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentée par Me Emmanuel VAUTIER de la SELARL EVAVOCAT, avocat au barreau de MEAUX Société BPE RENOV [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 Madame Béatrice H..

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603240ea22f38776f8d0d365

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

[Adresse 2] Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 Madame

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb9004f6df136e94735ffd

Appel

22 février 2019

22 février 2019

Y] née le [Date anniversaire 6] 1973 à [Localité 6] Monsieur [S] [A] né le [Date anniversaire 2] 1980 à [Localité 7] (CONGO) demeurant tous trois [Adresse 3] Représentés tous trois par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda4297f4b342898cdf53fb

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Scp Morin Perrault Cagneaux Dumont Gallion, avocat au barreau de Meaux INTIMÉS Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c59

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Angélique WEBER VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉ Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93615

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

Représentés tous deux et assistées dur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Jessica JIMENEZ, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE SARL ECLATS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6688de60676b73dd81b9717e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE LA RESIDENCE DU [7] - [Localité 5], représenté par son syndic, la société FONCIA [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie VIEIRA collaboratrice de Me Emmanuel VAUTIER de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb0b7603bf88a1884ce9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SIRET : 391 78 8 8 66 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Carine LERENARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 548 - N° du dossier PostuBDM Plaidant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616409091826438d6722596a

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

LES FRANGIPANIERS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel VAUTIER,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034364cd5b4be279b2bc222

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Brest sous le numéro 403 264 583 Représentée par Me Emmanuel

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

65aa29dda34ad10008581bc3

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

celles-ci dûment appelées en l'audience des criées du tribunal judiciaire de Meaux, après accomplissement des formalités légales et de publicité, sur le cahier des charges dressé et déposé par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

686f4ca4d3976f57d00d323e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Date naissance 5] 1992 à [Localité 20] (92) [Adresse 12] [Localité 19] Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 6] 1996 à [Localité 18] (93) [Adresse 12] [Localité 19] représentés par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fda6507a7af61ade8685d15

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

1] 1972 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Et Monsieur [U], [J] [E] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ed

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91734

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Emmanuel A... n'ont pas constitué avocat. Les ordonnances de clôture et de fixation sont intervenues le 10 mars 2014. MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la publication de l'arrêt.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616294d0db5ccebfe3f3a5d4

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel

Source officielle