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374 résultats pour « Emmanuelle LAVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

616348e8543823d76b0316ca

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

[N] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE SOCIETE LA MAINTENANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle LAVAL AUBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1318 Monsieur

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

65a0f781383a880008fd08e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PPG INDUSTRIES FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuelle LAVAL, avocat au

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69fad438cdc6046d47c00a1f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

L I Q U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00084 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OULM ORDONNANCE Le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX à 12 H 00 Nous, Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1e8548bc59fcf4f0eaa

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

DOREAU de la SELARL DOREAU EMMANUEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAVAL ET : Association DES DAUPHINS DE MAYENNE Association des DAUPHINS DE MAYENNE, inscrite sous le numéro de SIRET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cac

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Emmanuel X... ... 53100 CONTEST non comparant-représenté par Maître Hervé CHAUVEAU de la SARL ZOCCHETTO-RICHEFOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL INTIMEE : La Société LAVAL CLIM anciennement

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69fad435cdc6046d47c00a09

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

L I Q U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 26/00085 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OULR ORDONNANCE Le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX à 12 H 00 Nous, Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850aa

Appel

18 septembre 2000

18 septembre 2000

Emmanuelle Jugement du C.P.H.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68676a37ae73470041cef90d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOREAU de la SELARL DOREAU-GOUEDO ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAVAL ET : S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903aa

Appel

28 février 2013

28 février 2013

D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/ 01122 ORDONNANCE N 130/ 13 DU 28 Février 2013 Monsieur Stéphane X... ... 97434 LA SALINE LES BAINS Représentant : la SELARL DOREAU EMMANUEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fdf

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉE SA HMG FINANCE prise en la personne de son représentant légal domcilié en c ette qualité audit siège Représentée par Me Olivier LAVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER ARRÊT du : 02 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/01072 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE :

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69d89ee1cdc6046d47bcdcfd

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

GRENKE LOCATION DECISION : Tribunal de Commerce de LAVAL du 10 Septembre 2025 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 08 AVRIL 2026 APPELANTE : Madame [S] [B] Exerçant sous l'enseigne '[Adresse 1

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CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb7

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER ARRÊT du : 10 NOVEMBRE 2008 N° RG : 07 / 02164 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement

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CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fec

Appel

27 septembre 2021

27 septembre 2021

02641 - No Portalis DBVN-V-B7C-FYXR Nous, Sophie MENEAU-BRETEAU, Conseiller à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, délégué par le premier président , par ordonnance du 27 juin 2017, assisté de Madame Emmanuelle

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CA

Chambre A - Civile

653a0662d0451e8318d0e97f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

000623 du 17/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Monsieur [L] [W] né le 19 Février 1987 à [Localité 6] (53) [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuel

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CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87779

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

Joseph, né le 22 Septembre 1943 à LAVAL Fils de BROUTET Marcel et de HERAULT Madeleine, de nationalité française, divorcé, retraité demeurant 4 rue Hébert - 53000 LAVAL Détenu à la Maison d'Arrêt de RENNES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67e3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Janvier 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE, immatriculée au RCS de LAVAL

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CA

3ème Chambre Commerciale

62c52999a2c4236379079b82

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Sociétés de Rennes sous le numéro 834 941 197, agissant es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « société YFFIPLAST COMPOSITES » désignée à ces fonctions par jugement du Tribunal de commerce de LAVAL

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f59

Appel

23 février 2016

23 février 2016

: Madame Régine X... ... 53810 CHANGE LES LAVAL représentée par Maître Charles-Emmanuel COME, de la SELARL ZOCCHETO-RICHEFOU & ASSOCIES, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉS : Maître Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e43

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

"Les E..." 53410 OLIVET Madame Annie B... épouse D... 14 Place Saint Paul 53000 LAVAL Monsieur Louis B... 32 rue de Rochefort 53810 CHANGE LES LAVAL Monsieur Jean-François D... 40 rue du Point du Jour

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