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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
64acf39203c09105db6c041c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[I] a régler à la SAS Piscines Emois la somme de 19 068, 25 euros conformément au procès-verbal de conciliation du 5 juin 2019 ; - débouté la SAS Piscines Emois du surplus de sa demande ; - débouté la
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d888
2 mars 2011
2 mars 2011
No 10/ 02218 AFFAIRE : Emad X... C/ S. A. R. L.
Source officielleChambre sociale 4-5
6789f22be53fca3659f67252
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[W] du surplus de ses demandes, - débouté l'association EMAD de sa demande reconventionnelle, - condamné l'association EMAD aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93486
24 août 2016
24 août 2016
Emo et SARL Du Design.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d0fc25a97f0381f4b8d
19 février 2015
19 février 2015
Les sociétés EMO et SIB ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère ch. civile
6319879a51eeae4f1309d378
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La Sarl Emo n'établit aucune cause étrangère susceptible de l'exonérer.
Source officielleChambre Premier Président
68660f80bbe0ac41ca81b14d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] était bien représenté par Me [D] [X], associé de la Scp EMO AVOCATS.
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En application de ce texte, la déclaration d'appel de la SARL Ébénisterie Menuiserie Océanne (EMO) s'en trouve caduque.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7f
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Hervé X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Comparant en personne assisté de Me BAVAY substituant Me Jean-François SEGARD (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SA EMO prise en la personne de son représentant
Source officielleAvis
CADA:20182967
25 octobre 2018
25 octobre 2018
secrétariat le 11 juin 2018, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication des documents suivants : 1) le bordereau d'envoi de son compte rendu n°3199/2 GIGN/EMOPS
Source officielleChambre 1-6
671b352f2edfb0b58c05e9cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT EN RECTIFICATION DU 24 OCTOBRE 2024 N° 2024/274 Rôle N° RG 24/12173 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNZFV [M] [O] C/ Caisse CPAM DU VAR MUTUELLE EMOA
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
EMOI ! AIM.. EMOI ! AIM... EMOI ! et concernant notamment des parfums, produits cosmétiques et d'hygiène, salons de beauté et coiffure, appartenant aux classes 3,5 et 44.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b26
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Z... a confié à la société EMD, agence " Prestige et Châteaux " mission de vendre le château d'Herqueville au prix de 2 200 000 ¿.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67fde8349b68debe44f7e8c3
13 avril 2025
13 avril 2025
[Z] [S] né le 21 Mars 1975 à [Localité 2], de nationalité kosovare ayant pour conseil en première instance, Me Colette Emole Essame, avocat au barreau de Paris, ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5386
15 janvier 2025
15 janvier 2025
/ M30 Madame [P], [H] [O] veuve [S] représentée par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, membre de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Laurent EMOD
Source officielle9e Chambre B
6162700118eff35429d864c1
4 avril 2013
4 avril 2013
Outre les effets de la récession mondiale, plusieurs changements structurels ont des répercussions à long terme sur certaines des activités du Groupe Cabot dans la région EMOA.
Source officielleChambre 1-2
626b80f8d1fb03057d9a4efe
28 avril 2022
28 avril 2022
[G] [V] Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Jean-laurent EMOD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielle1ère ch. civile
6594b26d082ae60008c457ed
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Affaire : Ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Rouen du 23 novembre 2023 Madame [G] [K] Représentant : Me Christophe ROGER, avocat au barreau du Havre APPELANT SCP EMO
Source officielleChambre Premier Président
6968c275cdc6046d4760bdaa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Décision rendue par le tribunal de commerce de Rouen en date du 21 juillet 2025 DEMANDERESSES : SASU DIGIT NORMANDIE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Frédéric CANTON de la SCP EMO
Source officielle1ère ch. civile
64faba400f624005e653f811
6 septembre 2023
6 septembre 2023
AVOCAT, avocat au barreau de Rouen INTIMEES : Maître [G] [T] [Adresse 3] [Localité 4] représentée et assistée par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre
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