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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1fa
5 septembre 2008
5 septembre 2008
ERCAN représentée par Monsieur Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
SA SERENIS ASSURANCES SARL IMMOBILIÈRE ERGON Sarah X... épouse divorcée B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89216
19 octobre 2007
19 octobre 2007
SCARFOGLIERO a remis les documents en question à Ercan X... et Erol X... qui ont également perçu les sommes allouées par la juridiction prud'homale ; Le jugement a été notifié le 22 décembre 2006 à Ercan
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60360d9e5fb450723e627ae8
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Il y a donc lieu d'admettre que la société Trad'in rep a commis une faute à l'égard de la SCI Erwan.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c2
13 mai 2014
13 mai 2014
Erwan Z...
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
67ee176451255e24994fc3a1
2 avril 2025
2 avril 2025
La SCI Ersan a relevé appel de ce jugement le 27 février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a4e
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Erhan Y... né le 4 décembre 1976 à Gaziantep de nationalité turque domicilié ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90f
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Condamné Erwan X... à supporter les entiers dépens exposés au jour du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Y... et Mme X... est né Erwan le 4 octobre 1995 ; Les parents se sont séparés ; La résidence habituelle de l'enfant a été fixée chez sa mère dans le cadre d'un exercice conjoint de l'autorité parentale
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91459
15 avril 2014
15 avril 2014
Erwan Y...
Source officielle4ème Chambre
6287333dc1d4e9057d612ef6
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle a été placée en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de commerce de Lorient du 1er mars 2019 qui a désigné la société Erwan Flatres en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielle4ème Chambre
6274bd522799a9057d5dd26b
5 mai 2022
5 mai 2022
[I], la société Erwan Léon, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcf
28 novembre 2007
28 novembre 2007
CHAUDET, avoués assistée de Me Philippe C..., avocat Monsieur Louis PERUSSEL La Chaîne 35450 LANDRAVAN représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de la SELARL LE PORZOU, DAVID, ERGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d591
22 novembre 2010
22 novembre 2010
Erman Y... né le 10 novembre 1984 à Eleskirt, de nationalité turque domicilié chez M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00246_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Jonction des associations de défense de l'environnement (JADE) et l'association de défense de l'environnement d'Ergal
Source officielleChambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f8c
5 avril 2023
5 avril 2023
Le vendeur, la SARL Ersan, a finalement décidé de ne pas vendre son bien aux époux [M] [D].
Source officielle1ère Chambre
6032377b1f06e96de6c1262d
27 mars 2018
27 mars 2018
de la SELARL LE PORZOU, DAVID, ERGAN, avocat au barreau de RENNES Madame [N] [R] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e67d
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Erwan X...a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e037
1 juin 2011
1 juin 2011
TRAILOR ACTM INTERNATIONAL C/ Erwan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c54
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Y... de leur engagement d'inscrire le mineur Erwan Y... au centre aéré et de leur accord de ne pas mettre Erwan chez son père sur tous ses temps de loisirs, - Confié la mineure Anastasia Y... au département
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