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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
6163f88a52184c47dc90baee
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP RIBAUT, avoué à la Cour assistée de Monsieur le Bâtonnier Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e0dc25a97f0381f51c7
12 février 2014
12 février 2014
GAMA, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant assistée de Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603630a0c2827d932187f31f
3 décembre 2015
3 décembre 2015
barreau de PARIS, toque : E1059 INTIMEE Mademoiselle [H] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Françoise KALTENBACH, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 substitué par Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5171e6e0556734908bd
6 février 2013
6 février 2013
RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R038, INTIMÉS Monsieur [D] [G] [Adresse 5] [Localité 10] Madame [W] [I] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91266
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Eric X...et Alain X...saisissent le Premier Président d'un recours à l'encontre de cette ordonnance par courrier en date du 2 novembre 2012, enregistré par le greffe de la Cour le 5 novembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
10 juin 2008
Pierre U..., Mario V..., Martial CHARLOT, Patrick W..., Laurent XX..., Fabrice YY..., Michel ZZ..., David AA..., José BB..., Francis CC..., Michel DD..., Eric EE..., Alain FF..., Michel GG..., Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Montigny le Bretonneux 78181 SAINT QUENTIN EN YVELINES représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28f
17 juin 2009
17 juin 2009
C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à :Me Eric BAGNOLI Me Alain TUILLIER réf DEMANDEUR Monsieur Joseph X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Alain H... Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M... Isasbelle N... épouse M... Claude O... Nicole P... épouse O... Gilbert Q...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
la contrefaçon : Considérant qu'il est établi et non contesté que les chansons intitulées ARKANSAS, SOLAAR PLEURE, SAUVEZ LE MONDE et LA VIE EST BELLE ont été écrites et composées par Claude A..., Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bd
3 avril 2012
3 avril 2012
Eric E... et Alain F..., propriétaires indivis d'un studio situé au premier étage d'un immeuble sis ..., destiné à la location et dans lequel ont été constatées d'importantes infiltrations d'eau provenant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5106
2 mai 2023
2 mai 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Stéphanie PRENEUX Me Eric
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734339
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Eric PASSET Me Alain DE ANGELIS Me Samah BENMAAD-MARIE Me Pascal FOURNIER Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.
Source officielleChambre Premier Président
69f1a062cdc6046d47ee6060
28 avril 2026
28 avril 2026
BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE TAXE DU 28 AVRIL 2026 - Pages - Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 26/00087 - N° Portalis DBVD-V-B7K-DZEL; RÉFÉRÉ NOUS, Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6d
20 février 2008
20 février 2008
toque : R241 LA SOCIÉTÉ CARPE DIEM BELGIQUE ayant son siège social au 21 Avenue de la Toison d'Or 1050 BRUXELLES BELGIQUE représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce18
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Eric Didier, Y... Claude Edouard Jean, B... Alain Florentin et B... Julie épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
ENTRE : Monsieur Alain Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd89
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Alain X... à sa mère. M. Alain X..., subrogé dans les droits de la crédirentière, a exercé une action récursoire à l'encontre de ses frères et soeurs Jean-Yves X..., Isabelle B... et Eric X....
Source officielleChambre civile TGI
6322c1abe2d0c6fcb0c3cce4
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Mademoiselle [V] [S] Représentant : Me Alain RAPADY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [X] [Z] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P
Source officiellePage 1 sur 55
Allain, Eric André Jean-Marie
06/08/2025
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MARTIN, Éric, Allain, Marcel
25/03/2025
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ALLAIN, Eric, Marcel
27/08/2024
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ALLAIN, Eric, André
16/08/2024
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ERM Services, MARTIN, Éric, Allain, Marcel
02/01/2024
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