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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873ea
24 novembre 2004
24 novembre 2004
légaux domiciliés de droit au siège 14 avenue Robert Schuman 59370 MONS EN BAROEUL représentée par Me Jean-Michel TREYNET, avoué assistée de Me Eric BARON, avocat au barreau de PARIS Madame Joùlle X..
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162efbc8fe037d2cb4a05b3
4 juillet 2012
4 juillet 2012
tous représentants légaux dont le siège social est Château Léoville [P] [Localité 4] représentés par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avocats postulants au barreau de PARIS (L 0029) assistés de Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85574
14 février 2001
14 février 2001
Khamous BARON et Y...
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ERIC BABRON ARCHITECTE agissant en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d18c25a97f0381f4bb2
6 février 2015
6 février 2015
Sur la forclusion par tolérance de la marque ' Baron de [W]' Considérant que les appelants soutiennent que la marque française verbale 'Baron de [W]' n° 01 3100980, déposée le 14 mai 2001 en classes
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Eric XX..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b7
17 mars 2008
17 mars 2008
demeurant ... 67390 MARCKOLSHEIM Représenté par Maître Noura TASSEL-BENCHABANE, Avocat à la cour substituant Maître Eric AZOULAY, Avocat au Barreau du Val d'Oise INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b1
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc4869
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/001800 du 23/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
CLISMER Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me DEMIDOFF Me BARON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ef
5 avril 2018
5 avril 2018
Représentants : - Me Paul BARROUX de la SCP DROUINEAU - BACLE- LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS - Me Pierre SIROT, avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
12 juin 2008
Eric X... Franck X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdee6beee0f8318b97428
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [V] [P] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 5], Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX
Source officielle2e chambre civile
635b71fdb201587f74be0342
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'EXECUTION DE BEZIERS N° RG 21/00066 APPELANTE : Madame [O], [W], [X] [T] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me BANCE substituant Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3f
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Y... ... 55500 LIGNY EN BARROIS Représenté par Mr Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b0
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00071, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Ugur X... ... 55500 LIGNY EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00160, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Daniel X... ... 55000 COMBLES EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b3
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00146, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur André X... ... 55500 LIGNY EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
06 / 00205, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Muammer X... ... 55310 TRONVILLE EN BARROIS
Source officiellePage 1 sur 9