Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6eaa9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[C] [G] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2]) représenté par Me Eric Matton, avocat au barreau de Valenciennes assisté de Me Aziza Deloge Bahma, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070173
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[K] en qualité de maçon à compter du 7 février 2018 dans le cadre d'un contrat à durée déterminée de onze mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Le 5 avril 2000, la SARL X... département maçonnerie (gérant : Eric X...), domiciliée à SERIGNAN (84), exerçant une activité de maçonnerie (cf statuts) avec une spécialité en matière de villas individuelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c5e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
IG/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2007 ARRET N 492 AFFAIRE N : 05/03474 AFFAIRE : SA SURGELAISE INTERMARCHE C/ Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93172
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Ali Y... né le 15 Juin 1952 à ERRICH AIN BESSEM (ALGERIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45c
30 juin 2011
30 juin 2011
Eric X...et Sandrine Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Iéna née le 19 décembre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c4
6 février 2012
6 février 2012
Eric Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e08
13 novembre 2007
13 novembre 2007
* Eric Z... ayant fait appel de cette décision, la cour de céans a rendu un arrêt le 6 janvier 2005 qui a notamment : -prononcé le divorce aux torts exclusifs d'Eric Z... ; -dit qu'Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Eric X..., Mme Nathalie Y... épouse Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412a
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Intimée, Représentée par Maître Eric Y..., avocat au barreau de LIMOGES L'affaire a été appelée à l'audience publique du 25 Septembre 2018 à laquelle Monsieur Michel X... et Maître Eric Y... ont été
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0c
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Eric X... le 19 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026b
11 février 2013
11 février 2013
Eric Y... et Mme Valérie X... sont les parents de : - Marie-Amélie Y... née le 14 décembre 1999, - Manon X... née le 23 mai 2009, non reconnue par M. Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d
15 décembre 2011
15 décembre 2011
du 12/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fd
10 juin 2004
10 juin 2004
Eric D...
Source officielleJurid. Premier Président
6896d7a8fd8bd33bb83ea589
8 août 2025
8 août 2025
Adresse 1] [Localité 3] non comparante SPA DE BRIGNAIS [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [U], assistée de Me Lesllie BORDIGNON, avocat au barreau de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96d
20 mai 2008
20 mai 2008
Elle demande en conséquence qu'Eric X... soit débouté de toutes ses demandes.
Source officielle1ère Chambre
6a1fb78bcdc6046d47e8d455
2 juin 2026
2 juin 2026
L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie
Source officielle11e chambre
5fdbd29d56f664b18db76feb
24 janvier 2019
24 janvier 2019
faits du 15 mai 2009: la SARL Erige Sécurité reproche à M.
Source officielle1ère Chambre
67947fcb8ab253a8400fb1bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60d
8 septembre 2008
8 septembre 2008
La cour est saisie par l'appel interjeté le 13 juillet 2006 par Eric X..., le jugement lui ayant été notifié le 7 juillet 2006.
Source officiellePage 1 sur 56