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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
635cc35a0d69e87f74e6c027
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[S] [Z] ; Vu l'appel interjeté par Maître Eric PARTOUCHE venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleETRANGERS
627b555a76c5d9057df80019
27 avril 2022
27 avril 2022
En l'espèce, il ressort de l'ordonnance déférée que Me Eric PARTOUCHE, avocat de M.
Source officielleETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad566
16 octobre 2022
16 octobre 2022
[W] [C] né le 01 Janvier 1990 à [Localité 3] (SOMALIE) Retenu au centre de rétention de [Localité 1] ayant pour conseil Me PARTOUCHE Eric en 1er instance , avocat au barreau de Boulogne Sur Mer
Source officielle17e Chambre B
60360444363848695e3fc551
14 janvier 2016
14 janvier 2016
La SA GROUPE PARTOUCHE souligne que Madame [LH] [OB] sollicite la reconnaissance de la qualité de co-employeur au groupe PARTOUCHE et non à la société GROUPE PARTOUCHE, alors que le groupe PARTOUCHE, dépourvu
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Eric X..., M. Patrick X..., Mme Audrey Z... C. M/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c6
23 avril 2018
23 avril 2018
APPELANT : Monsieur Eric X... [...] Représenté par Maître Cécilia Y... de la Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616301474c6681071edf66f8
17 avril 2012
17 avril 2012
BOULOGNE SUR MER REF : GG/VD APPELANTE SCI SCCV SEPT HUIT NEUF, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e487c3ffdb9560b08a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PARIS, toque : C2230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be0145
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 septembre 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e0f8925cfde126683777
10 mars 2010
10 mars 2010
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de Me Eric COHEN, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61605da40958bc36961bd79b
16 octobre 2014
16 octobre 2014
barreau de PARIS, toque : D1679 Madame [F] [K] [B] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque: L0044 Assistée de Me Erik-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853f
18 mai 2006
18 mai 2006
IMMEX 18 rue Eric Tabarly B. P. 26 29850 GOUESNOU représentée par la SCP BAZILLE J. J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Didier LAJOUS, avocat S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 10 Cours du Triangle de l'Arche-TSA 40100-92919 LA DEFENSE CEDEX représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df06aaebb88318fda3e1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
assistée par Me Florence BACHELET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 juin 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162c1cd34defd4c4b3b4627
4 juin 2012
4 juin 2012
ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 11] représentés par Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistés de Me Isabelle JOCQUEVILLE substituant Me Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638752947dd77ae6de0435
17 février 2011
17 février 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2010 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller, Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle est très nerveuse et hurlait constamment auprès de son fils qui courait partout dans le logement, d'où une extrême fatigue pour moi.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e649
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielle17e Chambre B
60360443363848695e3fc549
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS Me Eric
Source officielle17e Chambre B
60360444363848695e3fc56e
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS Me Eric
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