Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
63c10a59bf9fd47c90a13e72
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il considère que la médication trop forte le rend dépendant et qu'il est shooté par les psychiatres, il souligne le manque d'information et le fait qu'il est perdu, esseulé et déstabilisé.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02547_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - et les observations de Me Esseul, représentant M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63c79b0ada31367c908eb542
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il est précisé qu'au moment de son incarcération il était en concubinage avec la grand-mère des plaignants, laquelle s'est trouvée esseulée ses enfants lui ayant « pour certains » tourné le dos.
Source officielleRétentions
670a116df178dc2492b0fb1e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
peine, le tribunal a retenu « la gravité des faits commis par Monsieur [Z] [R] [H] s'agissant d'une agression violente sur la voie publique commise par un groupe d'individus à l'encontre d'une victime esseulée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00424_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - et les observations de Me Esseul, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c989cb8dca058e3e78eb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BORDEAUX, suivant déclaration d'appel du 10 juin 2020, APPELANTE : Madame [F] [E] -Comparante- de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] (33) représentée par Me Anaïs ESSEUL
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01304_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01687_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
D B, - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant M. et Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1a8e12c85000874ae48
17 janvier 2024
17 janvier 2024
nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] [J] [Z] né le 19 novembre 1964 en ROUMANIE de nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentés par Maître Anais ESSEUL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01383_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cazcarra, - et les observations de Me Esseul, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sociale
6789fa480c7dc206c9eb7e61
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARRÊT N° CE/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 12 novembre 2024 N° de rôle : N° RG 22/01686 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ESEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3142e3e3b1864ce21e4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [D] [F] - comparant de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] assisté de Me Paul CESSO, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me ESSEUL INTIMÉE : [3] prise
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f414b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[E] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 17] Représentés par Me Paul CESSO, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me ESSEUL
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03925_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D E, - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03982_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D E, - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6789fa480c7dc206c9eb7e5d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARRÊT N° CE/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 12 novembre 2024 N° de rôle : N° RG 22/01934 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ESUL
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9001c03029105dbedc3ce
7 juillet 2023
7 juillet 2023
De plus, on l'a esseulé dans un bureau seul, sans travail, coupé sa ligne téléphonique et remis du matériel informatique obsolète.
Source officielleChambre 2-1
5fd9b6094721f4aba3d72c4c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Monsieur [M] [J] expose qu'il était alors esseulé sur le plan sentimental et affectif du fait du comportement de son épouse, qu'il a alors cherché du réconfort féminin avec quelques rendez-vous et échanges
Source officielleChambre A - Commerciale
63be62d013ef607c90ab6352
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 19/02098 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ESUL Jugement du 31 Juillet 2019 Tribunal de Commerce d'ANGERS n° d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
LIBRE et L..., doit être considéré comme suffisant et pertinent ; elle ajoute qu'elle a rempli loyalement son obligation de reclassement dans le délai expirant le 3 janvier 2005 et transmis au cabinet ESSEL
Source officiellePage 1 sur 2