CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

229 résultats pour « Etcheverry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711396

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[V] à la charge de la SARL ETCHEVERRY.

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079b00

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par acte d'huissier du 7 octobre 2021, la SCI ETCHEVERRY a fait assigner le syndicat des copropriétaires MAISON CHOKOAN, le syndicat des copropriétaires 8 rue Simon ETCHEVERRY et M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd70aacdc6046d4702449b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

AIT-TALEB, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : SA ABEILLE VIE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me ETCHEVERRY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6036b2e01b042553ad789054

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

ETCHEVERRY de la SCP ETCHEVERRY, avocat au barreau de BAYONNE Madame [X] [X] [B] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Maître ETCHEVERRY de la SCP ETCHEVERRY, avocat au barreau de BAYONNE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65547136a52b3483180986ac

Appel

28 août 2023

28 août 2023

01265 - N° Portalis DBV2-V-B7E-IOJC, Vu les ordonnances en date des 29 août 2022 et 4 janvier 2023, DATE LIMITE DEPOT RAPPORT : 30 juin 2023 Opposant Mme [F] [D] Représentée par Me Antoine ETCHEVERRY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cc4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ARRÊT DE DESSAISISSEMENT RENDU LE VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX dans la cause pendante entre : Madame [O] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Maître ETCHEVERRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e48d25537980008847360

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ETCHEVERRY JB & FILS S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9335

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELARL ETCHEVERRY, avocat au barreau de BRIVE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C870852024001239 du 05/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7d

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.-19110 BORT LES ORGUES NON COMPARANT, représentée par Me Benoît ROCHE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL substitué par Me ETCHEVERRY, avocat ; APPELANTE ET : DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE

Source officielle
CA

Chambre civile

6364bb94e405357f749eaa38

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

GS/MLL demande en réparation du préjudice causé par l'inexécution des obligations d'une société relatives au plan de vigilance Grosse délivrée Me ETCHEVERRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b0

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

NON COMPARANTE, représentée par Me Benoît ROCHE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substitué par Me ETCHEVERRY, avocat Monsieur Mario Manuel Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d76bfd8bd33bb83ea551

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Jean-Michel ETCHEVERRY, premier président M. Philippe SOUBEYRAN, président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68105ebff4420d4e95ca2a60

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DE [Localité 3] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/00970 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JERD joint au dossier 25/00893 Monsieur [C] [I] Représentant : Me Maider ETCHEVERRY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f864fd5d3e42c22e13ba2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/01353 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFPZ joint au dossier 24/00771 Monsieur [O] [T] Représentant : Maître ETCHEVERRY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f864ff5d3e42c22e13ba43

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/01249 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I2TT joint au dossier 24/01090 Monsieur [K] [R] Représentant : Maître ETCHEVERRY

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f350d

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistées de Me Jean-Marc CHONNIER, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : SA SYNDEX [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maïder ETCHEVERRY

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d764fd8bd33bb83ea54b

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Jean-Michel ETCHEVERRY, premier président, M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Jonathan ROBERTSON, Conseiller M.

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d769fd8bd33bb83ea54f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Jean-Michel ETCHEVERRY, premier président M. Philippe SOUBEYRAN, président de chambre M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00832_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

A C, représenté par la SCP d'avocats Etcheverry - Etchegaray, agissant par Me Etcheverry, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 8 février 2022 ; 2°) de faire

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab34

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANT : d'un jugement rendu le 16 Septembre 2022 par le Pôle social du Tribunal Judiciaire de BAYONNE (n°RG 20/00244) Monsieur [L] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Maïder ETCHEVERRY

Source officielle