Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6031dfc280b9e1b37c98adf9
14 juin 2018
14 juin 2018
Eymery.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
65449cf1c71a6a83181c8d12
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Monsieur [U] [X] né le 13 Novembre 1976 à BERGERAC, demeurant 23, Route de la Plaine - 24500 EYMET absents représentés par Me Karine PERRET de la SELAS PERRET & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccd
27 mai 2008
27 mai 2008
SECTION B, a, dans l'affaire opposant : 1o / Monsieur Maurice X..., né le 30 Novembre 1935 à PONTACQ (64), de nationalité française, 2o / Madame Eliane Y... épouse X..., née le 3 Septembre 1937 à EYMET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01541_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
contentieuse antérieure Le GAEC des Ursules a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir le refus d'exploiter la parcelle ZC 99 sur le territoire de la commune d'Eymeux
Source officielle1ere Chambre
627b55af76c5d9057df800ab
10 mai 2022
10 mai 2022
[S] [P] né le 06 juillet 1975 à THIAIS de nationalité Française 177 Chemin de Retour 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES Mme [N] [U] née le 06 écembre 1974 à LYON de nationalité Française 177 Chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d081
11 mars 2009
11 mars 2009
Avant sa mort, il avait, par acte de Maître Z..., Notaire à EYMET en date du 4 mai 1983, fait donation de l'universalité de ses biens à sa femme Yvette Y...- X... et avait, avec cette dernière, le 27 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca99
11 septembre 2008
11 septembre 2008
indiquent avoir payé la somme totale de 263.736,80 € entre 1994 et le mois d' août 1999, et avoir déposé depuis le 31 octobre 2002, par précaution, la somme de 113.403,01 € entre les mains de la SCP Eymeri
Source officielle16e chambre
5fdd37a9486601a06cba58b8
27 septembre 2018
27 septembre 2018
X... contre le notaire : C'est à bon droit que le juge de l'exécution s'est déclaré incompétent pour statuer sur la responsabilité professionnelle de la SCP Eymeri et B..., notaires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69d73c9dcdc6046d479b8830
7 avril 2026
7 avril 2026
[S] [E] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté Maître Kefi EYMEN, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Kamal TABI de la SELEURL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/S.C
6253c93cbd3db21cbdd87ad0
24 octobre 2005
24 octobre 2005
.- 24500 EYMET non comparant, assisté de Maître Roger MORAND-MONTEIL, avocat au barreau de Bergerac, demandeur au contredit d'une ordonnance (R.G. 98/542 - 02/713) rendue le 27 novembre 2002 par le juge
Source officielleChambre Commerciale
5fdbd10233d080affce55749
24 janvier 2019
24 janvier 2019
septembre 2009 L'EURL INTI ENERGIE, qui avait été créée le 2 mars 2009 , dans le cadre d'un projet d'installation solaire intégrée sur l'un des bâtiments agricoles de production d'oeufs exploitée à EYMEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86297
6 mars 2002
6 mars 2002
2001 suivant déclaration du 02 Août 2001 DEMANDERESSES : Madame Marie Hélène X... épouse Y... née le 13 Décembre 1951 à PARIS de nationalité FRANOEAISE 313 chemin du Pré Barau 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f0
22 octobre 2007
22 octobre 2007
valoir l'argumentation suivante : * les exigences posées aux articles 654,655 et 656 du Nouveau Code de Procédure Civile ont été violées : l'assignation leur a été délivrée à leur ancienne adresse à EYMET
Source officielleChambre Sécurité sociale
64fffedd2adc6b05e6261929
7 septembre 2023
7 septembre 2023
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00066 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EYMR.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd8
21 décembre 2001
21 décembre 2001
le conseil d'administration du GIRIIIP, organisation patronale des Yvelines, la restructuration de cet organisme ne pouvait se poursuivre et l'embauche de -Madame Esther X... effectué par Monsieur Eymery
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ef
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant Eyeries Villages Beara CO. CORK (Irlande), - Monsieur Sarah A... demeurant Botharbui- Ardgromm- Beara CO.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90a
21 novembre 2008
21 novembre 2008
code de procédure pénale, l'action civile appartient à tous ceux qui ont subi un préjudice directement causé par une infraction ; Or, Madame B... produit une attestation de Maître I..., Notaire à EYMET
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gilles X
6253ca0cbd3db21cbdd89ea2
20 novembre 2007
20 novembre 2007
d'un jugement au fond rendu le 22 juillet 2005 par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel en date du 01 Août 2005, à : Monsieur Gilles X... né le 03 Août 1948 à EYMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b553
8 novembre 2007
8 novembre 2007
demeurant ... 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES représentée par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Sophie A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P74, de la SCP DOLLA- VIAL,
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ec5
8 janvier 2002
8 janvier 2002
deux par Madame LATRABE, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Madame Annie X... épouse Y... née le 16 Novembre 1946 à LA ROQUILLE (33220) "Les andrieux" 24500 EYMET
Source officiellePage 1 sur 2
EYMERE, Manon Léonie
21/10/2025
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GACH-EYMERE
28/08/2025
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EYMERE, Cédric, Sébastien, Louis
31/03/2025
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EYMERE, Manon Léonie
07/01/2025
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GACH-EYMERE
28/07/2024
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