AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
5fca56af004a1c19011db30e
20 novembre 2020
20 novembre 2020
C.André Eyrolles de ses demandes - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire du présent jugement - condamne la SCP JJ Eyrolles C.André Eyrolles aux dépens Par déclaration du 23 mai 2017, Mme [Y]
Source officielleChambre 3-3
5fd9f7a3ac279b38cddadf54
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Par acte de Me Eyrolles du 31 décembre 2004, la SARL SMBG a vendu à la SARL Marsyl le lot 8 de l'hôtel Aurélia à [Localité 16], moyennant le prix de 261 000 euros devant être payé sans intérêts au plus
Source officielle1re Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b8b6
7 avril 2015
7 avril 2015
Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, SCP BADET BLERIOT - EYROLLES
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162a742f901d4f689722e80
27 juin 2012
27 juin 2012
24/06/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN, Me Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque L0034 Assisté de Me Christophe EYROLLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490891
7 novembre 2012
7 novembre 2012
légaux, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant assistée de Me Christophe EYROLLES
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400671
7 mai 2015
7 mai 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85044
30 juin 2000
30 juin 2000
A... demeurant 12 rue de Thann 75017 PARIS Madame EYROLLE B... épouse Z... ... par la SCP FANET, avoué assistés de Maître ELALOUF, Toque C1102, Avocat au Barreau de PARIS INTIME : S.A.
Source officielle3e chambre
615e0e33c25a97f0381f5356
15 janvier 2015
15 janvier 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle3e chambre
603702390c57ad9d1aa106ca
25 juin 2015
25 juin 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400636
7 mai 2015
7 mai 2015
- signé par Madame Véronique BOISSELET, Président et par Madame Marine EYROLLES, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le Greffier,Le Président,
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b7
18 novembre 2004
18 novembre 2004
octobre 1991 l'intégralité du groupe X... composé de la société SOFIGES (holding chargée de la gestion des différentes sociétés du groupe), de l'imprimerie X..., des sociétés TURLIN et Cie EDITEURS, EYRELLE
Source officielle3e chambre
60370bae831271a65fcfe0cf
18 juin 2015
18 juin 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
4 juin 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle3e chambre
615e0d9bc25a97f0381f4e3b
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier stagiaire en pré-affectation sur poste, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle3e chambre
603780b52276965c095e8063
12 mars 2015
12 mars 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Monsieur Georges DOMERGUE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marine EYROLLES
Source officielle17e chambre
60352998f0631254529287f3
9 juin 2016
9 juin 2016
cour, composée de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON, Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Mme Marine EYROLLES
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61633c187eadebb7307d1f44
22 juin 2011
22 juin 2011
Monsieur [T] [K], [Adresse 3] représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Matthieu GALLET, avocats au barreau de Paris, B 879, substituant Me Christophe EYROLLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0c
15 septembre 2017
15 septembre 2017
-André Eyrolles E... prie la Cour de : - vu les articles 480, 481 du code de procédure civile, 1382 du code civil ; - confirmer le jugement entrepris ; - dire que la publication de la demande est antérieure
Source officielle19e chambre
60350fb156ba433c44ffaf92
23 juin 2016
23 juin 2016
Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, et que ces mêmes magistrats en ont délibéré conformément à la loi, dans l'affaire, Greffier, lors des débats : Mme Marine EYROLLES
Source officiellePage 1 sur 2
Albin-Eyrolles, Christelle
10/07/2026
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MAS D'EYROLLES
09/07/2026
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Famille Eyrolles Holding (F.E.H)
10/06/2026
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EYROLLES IMMO
17/05/2026
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Eyrolles, Yannick Emmanuel
17/03/2026
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