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702 résultats pour « Faran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca63b53a15d34bf1126653

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

fabriquées par la société DTM, d'un poids chacune de 13290 kg, et ce au départ de Barcelone (Espagne) et à destination de Kherbet al Samrah (Jordanie) via les ports de Valence (Espagne) et de Khor Al Fakkan

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

603580315c2a67a582a3c77f

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

FARRAN, avocat au barreau de [Localité 2], toque : D1553 Monsieur [H] [KK] né le [Date naissance 28] 1954 à [Localité 3] [Adresse 9] [Localité 33] Représenté par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc897a4a7ce0acb96b561f

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

- Constater les travaux réalisés par les gérants de la SAS FARAH LOUNGE.

Source officielle
CA

6ème Chambre

67134bef208351cec65865cf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FARAME C/ S.A.S.

Source officielle
CA

12e chambre

6035371efdebd2614377f790

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

Des négociations ont été entreprises avec la société de droit allemand FARMAN BETEILIGUNGS GmbH, en vue de l'acquisition par celle-ci de l'intégralité des actions de la société FARMAN SYSTEMS.

Source officielle
CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

1] pris en la personne de ses administrateurs provisoires désignés par le bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] par délibération en date du 2 avril 2026, représentés par Maître Elise FARINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b524

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

L'EURL FARON a également interjeté appel de ce jugement par déclaration du 22 septembre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94032

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

FARMAN agissant en la personne de son représentant légal domicilié [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda6839254004b167ed3633

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

France Farine au plan national.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

670f581b4ad0d5ee7d7e5a0c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par écritures en réponse notifiées le 7 octobre 2024 la société Faraon et M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04612_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

; 3°) de mettre à la charge de la SCI Montjoie-Faron la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

2ème Chambre

600ffeeefb09f377a9ca5aa1

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

La tourelle était ainsi située entre le velux du lot n° 171 appartenant à la SCI Faraus et la baie vitrée donnant sur le balcon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02102_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il résulte de l’instruction qu’il existe une diversité de recettes de pâte à crêpes, induisant une dose variable de farine employée par crêpe, en fonction de la nature et de la densité de la farine employée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

652a31177ed1ea83181125fc

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

La société Farrais Sosa Mirailles emploie moins de 11 salariés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b5309a3418ee2ae72d17a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Farman Systems de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions. Condamner la S.A.S. Farman Systems aux entiers dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebc

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

ORDONNANCE No RG : 13/ 00458 Madame Zina Farah X... C/ Monsieur Pascal Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cd64cdc6046d47896a8e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] et la SCI Lisa Farah et M. [R].

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00170_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

surplus de la farine est utilisé à hauteur de 80 % pour la fabrication du pain, et de 10 % pour la fabrication des pizzas.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba39e405357f749ea536

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par jugement du 25 mai 2016, la société Midi Farine a été placée en liquidation judiciaire, M. [M] [O] étant désigné en qualité de liquidateur.

Source officielle