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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
26 avril 2023
Le litige s'est poursuivi et la SCI Favarel a invoqué la survenue de nouveaux désordres.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dc
9 avril 2008
9 avril 2008
FARNELL ELECTRONIC COMPONENTS ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035d1bfc8168d38b3146c18
19 février 2016
19 février 2016
Farnell France fait partie du groupe Premier Farnell qui est présent sur plusieurs continents et qui a son siège à [Localité 2] (Grande-Bretagne).
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd9
12 février 2008
12 février 2008
Fariel X...
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8c4
29 avril 2025
29 avril 2025
NICOLAS FAUVEL Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02489_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B ainsi que celles de Me Vives pour la commune de La Salette-Fallavaux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae67603bf88a1884a27
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Abdelmajid BELLOUTI de la SELEURL SELARL BELLOUTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0524 - N° du dossier [C] Intimés : Monsieur [L] [B], représenté par Me Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET
Source officielleChambre Sociale
69b283b4cdc6046d4764b815
2 octobre 2023
2 octobre 2023
: [XXXXXXXX01] e.mail : [Courriel 1] ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 22/01320 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GSX5 Monsieur [N] [G] APPELANT S.A.S. [1] Représentée par Me Florence FARABET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531ceff2bdbd8318d80853
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MANPOWER FRANCE Représentée par Me Florence FARABET ROUVIER de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEES ORDONNANCE DE LA CONSEILLERE DE LA MISE EN ETAT
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par acte du 10 décembre 2018, la SAS FAREL-CLAVEL a ensuite assigné M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603426e2e5e24e165788d019
20 janvier 2017
20 janvier 2017
] - Mandataire liquidateur de SARL AXE CONSULT C/ Me [B] [R] - Administrateur judiciaire de SARL EXPERTYS RHONE ALPES Me [Q] [M] - Mandataire judiciaire de SARL EXPERTYS RHONE ALPES [E] SARL FARWELL
Source officielleCh. civile et commerciale
65eab8a2d38d280008cdfa8b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- N° Portalis DBV2-V-B7G-JE4L Affaire : Société PERFORADORA CENTRAL SA DE CV Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN - Représentant : Me Béatrice FAVAREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7d
5 mars 2008
5 mars 2008
C / SA GEDIMAT FAREL COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur François X... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7f
5 mars 2008
5 mars 2008
C / SA GEDIMAT FAREL COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Olivier X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e9
20 juin 2019
20 juin 2019
AUMONT-FARABET-ROUVIER, avocat au barreau de PARIS - SARL PARTNAIRE LOGISTIQUE Exploitant une agence sise [...], [...] [...]
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04665_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Sur la somme inscrite au crédit du compte courant d’associé ouvert dans les livres de la société Farell : 10.
Source officielle1ère Chambre
696131cacdc6046d47c3b509
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] ETATS UNIS D'AMERIQUE Représentant : Me Michel SAILLET de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Sébastien GOULET de la SELARL FAVAREL
Source officielle19e chambre
63b677b4a853827c9026d2f4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[D] [C] (Délégué syndical ouvrier) la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour
Source officielleChambre 3-2
6811b6e244bf0d1935aef966
29 avril 2025
29 avril 2025
FAUVEL Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Gwenael KEROMES, présidente, assistée de Madame Chantal DESSI, greffière, Vu l'avis de caducité du
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943176dbd75c05d41ff2b6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
MANPOWER [Adresse 1] [Adresse 1] concluant par Me Florence FARABET ROUVIER de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE A L'INCIDENT DÉBATS : L'affaire
Source officiellePage 1 sur 10
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