arriérés locatifs, somme arrêtée au 28 octobre 2024 ; - dit n'y avoir lieu à référé s'agissant de la demande relative à la conservation du dépôt de garantie ; - condamné solidairement la société Far

PEOPLE AND BABY [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Guillaume BISMES substituant Me Jean-pierre FARGES du LLP GIBSON, DUNN & CRUTCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : J015 Monsieur

finances publiques à sa demande de communication des documents suivants : 1) la taxe foncière, la taxe d'habitation et l'acte de propriété au nom de Monsieur X, décédé en 1996 - Les Garrigons - Tour de Farges

finances publiques à sa demande de copie des éléments d'information concernant les valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations intervenues dans les cinq dernières années sur la communes de Fargues-Saint-Hilaire

d'acquisition et/ou de cession de biens réalisés par la SAFER sur le territoire de la commune de Tresses, sur laquelle ses clients sont propriétaires de plusieurs parcelles, mais également sur les communes de Fargues

B et de Me Romatier, représentant la commune de Farges. Considérant ce qui suit : 1. M.

FARGE CONSTRUCTION, et le recours formé dans ce cadre par M. [C] [J] à l'encontre du jugement rendu en date du 08 février 2024 par le conseil de prud'hommes de CLERMONT-FERRAND.

RG N : 12/00559 AFFAIRE : SA CVB MEYSSAC VIANDES C/ EARL DE FARGES GS-iB injonction de payer Grosse délivrée à maître BERSAT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---=

Ces constructions sont ainsi décrites dans l'acte : « - un petit fare en bord de mer comprenant : cuisine avec une petite terrasse et un slip bateau - et une maison d'habitation comprenant : cuisine,

Pouderons, des Arnauds, des Bétules, de chez Jobert, de Champvieille, des Crouzons, de chez Mondoux, des Poiriers, de Barrot, de Semonsut, de chez Faussat, des Pêches, de chez Maitron, de Courel, de Farges

entre : Monsieur Jean-Claude X... ... 13410 LAMBESC représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-N du dossier 0541306 assisté de Me François CALONNE (avocat au barreau de PONTOISE) de la SCP FARGE-COLAS

Compte tenu de la taille importante des machines et de leur disposition ainsi que de la configuration des lieux, les mesures envisagées pour contenir les conséquences de ce projet sur l'étang de Farges

.-24290 LES FARGES Danielle Y... épouse X..., demeurant...-24290 LES FARGES Demandeurs ET : Jean Pierre Z..., demeurant ...-87000 LIMOGES Défendeur --- = = oO § Oo = =--- Le vingt

Florent Farge. En appel, M.

Ce jugement a été frappé d'appel par la société GEA Farm Technologies.

FARO a fait assigner la S.A.

Par deux actes authentiques d'acquisition et de partage reçus le 14 novembre 2006, la SCI Farmer, devenue la SAS Farmer, a acquis sur le lot n°[Cadastre 7] les deux parcelles cadastrées AT n°[Cadastre

Cet arrêt a notamment débouté la société SUPER FARE NUI de sa demande reconventionnelle de résolution du contrat et a fait injonction sous astreinte à la société SUPER FARE NUI d'organiser à ses frais