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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
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4 mars 2020
- Constater les travaux réalisés par les gérants de la SAS FARAH LOUNGE.
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6ème Chambre
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17 octobre 2024
FARAME C/ S.A.S.
2ème Chambre
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12 janvier 2021
La tourelle était ainsi située entre le velux du lot n° 171 appartenant à la SCI Faraus et la baie vitrée donnant sur le balcon.
Pôle 4 - Chambre 3
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14 avril 2016
FARRAN, avocat au barreau de [Localité 2], toque : D1553 Monsieur [H] [KK] né le [Date naissance 28] 1954 à [Localité 3] [Adresse 9] [Localité 33] Représenté par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau
4eme Chambre Section 2
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13 octobre 2023
La société Farrais Sosa Mirailles emploie moins de 11 salariés.
Cour d'Appel
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13 novembre 2013
ORDONNANCE No RG : 13/ 00458 Madame Zina Farah X... C/ Monsieur Pascal Pierre Y...
Pôle 1 - Chambre 5
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16 avril 2026
[X] et la SCI Lisa Farah et M. [R].
Pôle 6 - Chambre 5
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21 avril 2022
Le 24 juin 2016 la société AART Farah architectes a informé M. [E] de l'impossibilité de procéder à son reclassement. Le 14 septembre 2015, M.
CHAMBRE 1 SECTION 2
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10 octobre 2024
Le lot n°4 relatif au chauffage à la ventilation a été confié à la SAS Farasse Fluides, assurée auprès de la compagnie d'assurance MMA.
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21 mars 2011
.- Z... par application des articles 237 et 238 du Code Civil avec toutes conséquences de droit, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Farah née du mariage
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18 janvier 2012
No 10/ 03087 AFFAIRE : Farah X... ; C/ S. A. R. L.
2e chambre civile
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6 avril 2023
[G] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Amine FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER E.U.R.L.
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18 avril 2011
né le 23 Mars 1988 à LYON (69003) ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Lachemi KHODJA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Farah Y...
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12 février 2008
No 2008 / Rôle No 07 / 00988 Farah X... Sanaz Samantha Y... X... C / S. A. R. L.
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29 mai 2008
Farez Demeurant...
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6 juin 2011
Des relations entre Monsieur Djamel X... et Madame Malika Y... sont issus trois enfants, reconnus par leurs père et mère : - Farah née le 25 décembre 1999 - Katya née le 30 juillet 2004 - Mikail né le
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19 octobre 2011
le 09 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Lise CORNILLIER Me Alissar ABI FARAH
Pôle 1 - Chambre 11
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6 août 2022
[C] [G] né le 01 Janvier 1975 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Farah Loques, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00432_20221103
3 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Othman-Farah de la somme de 1 500 euros.
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22 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 05 / 21986 Farah X... Sabah Y... Anissa Z... Yasmina Z... Ali A... Faouzilha A...