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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa26
10 octobre 2024
[V] (le salarié) a été engagé le 12 janvier 2021 par contrat à durée déterminée en qualité d'assistant administratif et d'aide-fauconnier par la société Fauconnerie team (l'employeur).
Chambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5284
15 janvier 2025
MEUBLES FAUCONNET C/ M. [T] [I], M.
1ère Chambre
660f94eda40f8b0008cb731f
4 avril 2024
, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Madame [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3
Cour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfb
13 janvier 2009
en se soustrayant à l'obligation de requérir son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, - exercé à but lucratif une activité de fauconnier en omettant intentionnellement de procéder
67ecc9c7dab039e415d932da
1 avril 2025
[R] [C], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Représenté par Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 16 Décembre
Référés
65a0ebce5bbe450008b2ce36
11 janvier 2024
condamner la société Auto Faumont à lui payer la somme de 2 000 euros au titre de sa résistance abusive à s'exécuter et du caractère dilatoire de la procédure ; - condamner la société Auto Faumont
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02284_20220628
28 juin 2022
La société La Fauconnière, à qui la requête a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense.
Chbre Sociale Prud'Hommes
65b35f851d7564000872dd90
25 janvier 2024
Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Janvier 2023, RG F 21/00244 Appelante Mme [V] [B] divorcée [T] née le 02 Juin 1970 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Lionel FALCONNET
DCA_25LY01221_20260324
24 mars 2026
Allonzier-la-Caille a refusé de lui délivrer un permis de construire un ensemble immobilier de quatre-vingt logements, après démolition des constructions existantes, sur un terrain situé chemin de Chez Falconnet
2ème Chambre
6801dfe4354955cf78ced58a
17 avril 2025
[E] [X] et Mme [D] [H] aux dépens, comprenant notamment les frais d'expertise judiciaire, dont distraction au profit de Me Falconnet, - condamné M.
Avis
CADA:20163888
20 octobre 2016
secrétariat le 8 août 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de communication de copies des pièces suivantes, relatives au camping « LE CLOS FLEURI », situé 375, rue Verte à Faumont
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e28d6ea26f688da76b
1 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2024 APPELANT : [L] [W] [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emilie CONTE-JANSEN de la SELARL CONTE-JANSEN & FAUCONNET
Protection sociale
6036f3b886b72a87f66372d1
23 février 2021
COUR D'APPEL DE LYON Protection sociale ARRÊT DU 23 FEVRIER 2021 APPELANT : [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1967 [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Christine FAUCONNET
Pôle 2 - Chambre 5
615e0dcdc25a97f0381f4faa
22 octobre 2013
Par acte authentique du 18 novembre 1998, la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Lorraine a consenti un prêt immobilier à la SCI LE FAUCON, dont le gérant était Mr [Q] [O].
1re chambre 1re section
603ee252941d535106b5413f
2 mars 2021
des sociétés d'exploitation sur celui-ci, a signalé en 2011 et 2012 la découverte de deux puis de trois cadavres de faucons crécerellettes au pied de ces éoliennes.
CHAMBRE SOCIALE B
69d0a1ebcdc6046d4710fe30
3 avril 2026
Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01231_20220523
23 mai 2022
4 214 923,58 euros toutes taxes comprises ; à titre subsidiaire, de condamner in solidum la société d’économie mixte d’aménagement du Pays d’Aubagne (SAEMPA) exerçant désormais sous l’enseigne SEM Façoneo
68ef2dbc8a85971c3ac20050
14 octobre 2025
Ordonnance du Président du TJ d'[Localité 7] en date du 30 Septembre 2024 Appelante Mme [J] [E] née le 29 Décembre 1954 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Lionel FALCONNET
CHAMBRE SOCIALE A
6791dfed1c87724b5e69d899
22 janvier 2025
- ALGERIE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET
6799c941d742d0b11d26be23
28 janvier 2025
[W] [S], demeurant [Adresse 3] Mme [B] [S], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS S.E.L.A.R.L.
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