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325 résultats pour « Fauconnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

670a115cf178dc2492b0fa26

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[V] (le salarié) a été engagé le 12 janvier 2021 par contrat à durée déterminée en qualité d'assistant administratif et d'aide-fauconnier par la société Fauconnerie team (l'employeur).

Source officielle
CA

Chambre civile

6788a3c705b7378c3f0c5284

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MEUBLES FAUCONNET C/ M. [T] [I], M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660f94eda40f8b0008cb731f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Madame [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccfb

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

en se soustrayant à l'obligation de requérir son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, - exercé à but lucratif une activité de fauconnier en omettant intentionnellement de procéder

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c7dab039e415d932da

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[R] [C], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Représenté par Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 16 Décembre

Source officielle
CA

Référés

65a0ebce5bbe450008b2ce36

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

condamner la société Auto Faumont à lui payer la somme de 2 000 euros au titre de sa résistance abusive à s'exécuter et du caractère dilatoire de la procédure ; -         condamner la société Auto Faumont

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02284_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

La société La Fauconnière, à qui la requête a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f851d7564000872dd90

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Formation paritaire d'ANNECY en date du 19 Janvier 2023, RG F 21/00244 Appelante Mme [V] [B] divorcée [T] née le 02 Juin 1970 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Lionel FALCONNET

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01221_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Allonzier-la-Caille a refusé de lui délivrer un permis de construire un ensemble immobilier de quatre-vingt logements, après démolition des constructions existantes, sur un terrain situé chemin de Chez Falconnet

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe4354955cf78ced58a

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[E] [X] et Mme [D] [H] aux dépens, comprenant notamment les frais d'expertise judiciaire, dont distraction au profit de Me Falconnet, - condamné M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163888

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

secrétariat le 8 août 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de communication de copies des pièces suivantes, relatives au camping « LE CLOS FLEURI », situé 375, rue Verte à Faumont

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3e28d6ea26f688da76b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2024 APPELANT : [L] [W] [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emilie CONTE-JANSEN de la SELARL CONTE-JANSEN & FAUCONNET

Source officielle
CA

Protection sociale

6036f3b886b72a87f66372d1

Appel

23 février 2021

23 février 2021

COUR D'APPEL DE LYON Protection sociale ARRÊT DU 23 FEVRIER 2021 APPELANT : [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1967 [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Christine FAUCONNET

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0dcdc25a97f0381f4faa

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Par acte authentique du 18 novembre 1998, la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Lorraine a consenti un prêt immobilier à la SCI LE FAUCON, dont le gérant était Mr [Q] [O].

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603ee252941d535106b5413f

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

des sociétés d'exploitation sur celui-ci, a signalé en 2011 et 2012 la découverte de deux puis de trois cadavres de faucons crécerellettes au pied de ces éoliennes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1ebcdc6046d4710fe30

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01231_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

4 214 923,58 euros toutes taxes comprises ; à titre subsidiaire, de condamner in solidum la société d’économie mixte d’aménagement du Pays d’Aubagne (SAEMPA) exerçant désormais sous l’enseigne SEM Façoneo

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbc8a85971c3ac20050

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ordonnance du Président du TJ d'[Localité 7] en date du 30 Septembre 2024 Appelante Mme [J] [E] née le 29 Décembre 1954 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Lionel FALCONNET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfed1c87724b5e69d899

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

- ALGERIE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c941d742d0b11d26be23

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[W] [S], demeurant [Adresse 3] Mme [B] [S], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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