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322 résultats pour « Fazio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93541

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Fario Italo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af5d

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

C / SCP PINTUS- DI FAZIO- DECOTTE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 05 Décembre 2007 DEMANDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d19

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

APPELANT Monsieur Fazil X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e401

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Monsieur Fabio X... n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c94

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

APPELANT Monsieur Fazil X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ee0d41e0057d43e490

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DELFAU-BARDY, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2018/010994 du 03/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) APPELANTS SARL FAZIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba8

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

MOREL DE FASSIO PERCHE dont la nouvelle dénomination est GIORGIO MOREL DE FASSIO PERCHE suite au retrait de Maître B... le 27 avril 2007, Vu les conclusions de la SCP GIORGIO MOREL DE FASSIO PERCHE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f07d9abfd83326c7063747

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MARCEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** La SAS FAGGIO (ci après FAGGIO) a repris le 11 juillet 2020 une partie des actifs de la SAS LOMBARDI'S PIZZA, notamment un restaurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268d

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

APPELANT Monsieur Fazil X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93023

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Par jugement du 23 juillet 2014, Fabio et Stevenson ont été remis à leur mère et une mesure d'aide éducative en milieu ouvert renforcée a été prononcée à leur égard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92dae

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No3 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/ 00002 14 Janvier 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Fazil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ed

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

APPELANT Monsieur Fazil Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23672_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un jugement du 9 juillet 2021, le tribunal, après avoir reconnu la responsabilité de l'Etat du fait de l'abaissement de la taille de capture de la truite fario, l'a condamné à verser la somme de 5

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23670_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'arrêté du 19 décembre 2017 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a réglementé la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2018, en tant qu'il fixe la taille de capture de la truite fario

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02774_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

cour : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022 et des mémoires enregistrés les 16 décembre 2022, 7 novembre 2023 et 22 février 2024, la société Ferme éolienne des Savarts, représentée par Me Fazio

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21931_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'arrêté du 19 décembre 2018 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a réglementé la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2019, en tant qu'il fixe la taille de capture de la truite fario

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d582

Appel

2 février 2011

2 février 2011

ARRET du 02 FEVRIER 2011 R.G : 10/00790 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 28 octobre 2008 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 06/1591 Sté commandite simp M.C.M SAS DI TORLO FABIO

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6438f1ffa942a604f5e93278

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[D] [E] [M] Représentant : Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00432_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Fazio, représentant la société Ferme éolienne de la Belle Etoile.

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0cdfc25a97f0381f4b1b

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

[D] SA TOTAL [Adresse 8] SAS ADECCO FRANCE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE [Localité 2] SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA) Grosse délivrée le : à : Me Fabio

Source officielle

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