SUR QUOI : Sur la confusion des époux [Q] entre la société Horse Fences France et la société K&K Horse France : Attendu que les époux [Q] soutiennent avoir été trompés par la société Horse Fences

[N] [D] [O] né le 17 Juillet 1970 à [Localité 4] de nationalité Ivoirienne demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Innocent Fenze, avocat au barreau de Paris, LIBRE,

La Sàrl LIFOLI FENA a fait appel de ladite décision le 19 décembre 2023.

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La nouveauté du procédé résulte des outils utilisés pour réaliser la fente et surtout du principe même de la fente verticale qui offre de nombreux avantages de facilité de dépose, de limitation de bouleversement

défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-23-0012 rendue par le Tribunal de proximité de Raincy le 20 Juin 2024 Appelante : Madame [K] [M], représentée par Me Innocent FENZE

fiscales, dès lors que les pièces demandées dans un courrier du 19 septembre 2016 ne leur ont pas été transmises ; - c’est à tort que l’administration fiscale a rejeté la comptabilité de la société He Feng

Aussitôt après ce positionnement du film en fond de fente, une roue solidaire de l'engin, placée en biais, roule sur le bord de la fente, tassant la terre et coinçant le film à l'intérieur.

Le 17 octobre suivant, le Docteur vétérinaire Christian D... a décelé, lors d'un examen sous endoscopie, que cette pouliche présentait une fente palatine d'environ 5 cms.

SUSHI, représentée par Me Emna BELKHODJA de la SELEURL SELARLU INITIA AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 54 Intimés : Monsieur [R] [Z] ès-qualités de liquidateur amiable de la SASU FENYX

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 07 / 01500 SNC FENNER VAJNAR C / X...

ODESSA PLUS, représentée par Me Denise FEUZE de la SELASU SELASU FEUZE AVOCAT, Société d'Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : D0281 INTIMÉE : S.A.R.L.

somme de 2 517 500 euros en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi à raison du refus d'autorisation de mise sur le marché par la voie de la reconnaissance mutuelle du produit herbicide " Fence

rocédure devant la Cour : ar une requête enregistrée le 12 mai et régularisée le 20 mai 2025, Mme A..., re résentée ar Me Fenze, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303481 du 24

Sur ce point Jovany X...à l'enseigne FEN-BTP s'abstient de la production du moindre élément en ce sens.

Selon exploits délivrés le 10 août 2015, Maître [T] [R], la SCP POPINEAU, MAREL, POPINEAU & AH-FENNE et la SARL COMPTA-OUEST ont été appelés en la cause.

Ordonnance n° 228 du 12/04/2023 N° RG 22/00372 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FEEZ COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le :

« la notification n'a pas pu intervenir dans ce délai » mais fait valoir des « circonstances exceptionnelles constitutives d'un cas de force majeure » ; qu'elle explique que son conseil, Me Innocent Fenzé