[1] le 26 septembre 2024] posées par l'entreprise [4] et numéros de filtres, et, d'autre part, les numéros de filtres indiqués sur les rapports.

FILIATERRE S.A.S.

Il estime que la nature du sol, argileux, ne permettait pas ce type de filtre à sable horizontal, car la filière de traitement se situe alors en pleine argile, et conduit à un mélange des eaux de ruissellement

à sable cassé, - électrolyse défaillante, - prise de terre mal raccordée, - filtre à sable sous-dimensionné.

Florence MICHON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT FAITS ET PROCEDURE Mme [Z] a été engagée le 24 juin 1980 en qualité de technicienne filière

l'Ordre régulier de [6], dénommée ci-après association [4], assure la gestion de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail), situé à [Localité 5] (56) spécialisé dans les métiers de la filière

[U] domicilié à [Localité 2], a confié son véhicule automobile au garage «'FRANCE AUTO PIECES FRANCE VOITURES'» situé à [Localité 1], pour procéder à la vidange huile moteur et au remplacement du filtre

 ; - la solution consiste à nettoyer les vitrages, remplacer les accessoires défectueux ainsi que le filtre et le profilé porte-filtre positionnés en partie haute et basse du vitrage extérieur ; - le

Ce colmatage des filtres est lié au sous-dimensionnement des bassins de filtration des deux premiers étages dont la superficie est insuffisante pour absorber les effluents entrants et garantir les performances

La société AGUR, maître d'oeuvre de l'opération, a contracté, avec les Etablissements Neveux, la réalisation d'une fosse toutes eaux suivie d'un filtre à sable.

son secrétariat le 2 mars 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense (gendarmerie nationale de Montluel) à sa demande de copie de l'ensemble des fiches d'attention relatives aux FIAT

que des anomalies similaires ont été constatées sur une station d'épuration construite sur le même modèle en 2006 par la société ERÉ aux droits de laquelle elle vient la société Albertazzi ; - la filière

en place d'un filtre à tambour neuf, soit la somme de 20.637,87 € qui a été exposée en raison des dysfonctionnements constatés.

déclaré la société FILATI S.G.L. recevable et fondée en son action,. attribué à la société FILATI S.G.L. la somme de 250.423,67 francs consignée par la société TEXTILES DE CHAMPAGNE,.

CP MONTAMAT CHE VALLIER-FILLASTRE-LARROZE, avocat du barreau de TARBES Monsieur Z... C... ernard 65350 CASTELVIEILH, représenté par la S.C.P.

ETABLISSEMENTS FILIATRE & FILS du surplus de sa demande reconventionnelle, qui a ordonné l'exécution provisoire, et qui a condamné la S.A.

la Filature demande à la cour d'appel de: « Rejeter l'appel.

Le temps passé sur le marché La Filature représente donc 20 heures sur 27 heures par semaine, soit plus de 30%.