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268 résultats pour « Firmin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

68fc59c8af64986e40f71bc3

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par messages électroniques du 23 juillet 2024 et du 13 août 2025, la société Axa France IARD et la société FA Firman s'en sont rapportées à l'appréciation de la cour.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b14e

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Firmin Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8874e

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Firmin X... né le 15 Avril 1944 à PERPIGNAN (66000) Mas Sant Vicens, rue Sant Vicens 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me KUNTZ, avocat au barreau de

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f43c9dcdc6046d472de0a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[M] [D] né le 26 Avril 1992 à [Localité 1] (ALGERIE) Actuellement en rétention au CRA 1 Ayant pour conseil Maître Adeline FIRMIN, avocat au barreau de LYON, commis d'office Vu la déclaration

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f43c9fcdc6046d472de0f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[J] [O] né le 20 Août 1994 à [Localité 1] (EGYPTE) Actuellement en rétentio au centre de rétention administratif de [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Adeline FIRMIN, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779c

Appel

5 septembre 2005

5 septembre 2005

Société DE DANDELOT de ce qu'elle ne s'oppose pas à la restitution de la somme de 76.224,51ç versée par Hubert X... en dépôt de garantie dans le cadre du compromis de vente signé le 2 août 2001 avec Firmin

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

68f1d7467ffb526292dd6e25

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Inès Larher, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L'INCIDENT - APPELANTE L'EURL Bf Elec Bruno Firmin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e8a009f81000890dbf2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La SASU Nouvelle Firmin Didot s'y oppose au motif que M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00621_20240725

Admin. Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

C, représenté par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre à la préfète du Rhône de lui délivrer, dans un délai de huit jours à compter de la notification

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01167_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

et Charmottes et pour les mois de février à décembre 2018 pour les concessions de Château-Renard et Saint-Firmin.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01595_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par un mémoire enregistré le 13 février 2023, la commune de Firminy, représentée par Me Thiry, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de la SAS Firminy Distribution et de constater que la requérante

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03382_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 16 septembre 2022, la commune de Firminy, représentée par Me Thiry, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de la SAS Firminy Distribution et au rejet des conclusions

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02568_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Le désistement de la société Firminy Distribution est pur et simple.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02569_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Le désistement de la société Firminy Distribution est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c31

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Firmin Gilles X... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de Quentin X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f9f6e8190d73a10ce27cde

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle observe qu'elle conteste non seulement l'application de ses garanties mais également le principe même de la responsabilité de la société Firman.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab28

Appel

14 février 2008

14 février 2008

H... et de Monsieur Claudius B... ; Attendu qu'il apparaît que François H... et Firmin H... sont une seule personne, dès lors que les actes situent leurs propriétés à la même époque dans la partie sud

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02712_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le désistement d'instance de la société Firminy Distribution est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01378_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Dans les circonstances de l’espèce, il n’y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par l’hôpital Le Corbusier - Firminy sur le même fondement.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631f4c8007cf6451ddcc81

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Compagnie L'AUXILIAIRE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Julie CANTON, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SAS FIRMINY

Source officielle