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92 résultats pour « Flamia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6312eefd2e6a8e4f13ca6185

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

VILLA FLAMINIA C/ S.A.R.L.

Source officielle

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CA

4ème Chambre

64a7b21c3bcaf505db696a4c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST Monsieur [T] [H] né le 09 Mai 1949 à [Localité 6] (29) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT,

Source officielle
CA

4ème Chambre

650bde8dbeee0f8318b97257

Appel

24 août 2023

24 août 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aude MARQUIS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0001HK9 INTIME [Z] [K] Représenté par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d883cdc6046d47319149

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FLAVA Représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège es qualité représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Mickael COHEN de la SELEURL SELARLU

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d7c2cdc6046d4731830f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FLAVA Représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège es qualité représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Mickael COHEN de la SELEURL SELARLU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

ALICE 1 Rue Georges Bizet-24400 MUSSIDAN appelant, cité le 16. 11. 2007, non comparant, représenté par Maître FOURNIER, avoué prés la Cour d'Appel de BORDEAUX substituant maître FLAMIA avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca635c2ecaa54b7f278a78

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST INTIMÉS : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Sylvain PRIGENT de la SELARL FLAMIA-PRIGENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820b96ce96677bf0fddb

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

[U] et la société Auberge Nicolas Flamel de leur appel et de leurs demandes, - condamner M. [U], la société Auberge Nicolas Flamel, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c66

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Représenté par Me Aurélie FLAMIA de la SELARL FLAMIA-PRIGENT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame G... N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

C... ... 00187 ROMA ITALIE Madame Flavia D... ... 06132 PERUGIA-ITALIE Madame Maddalena D... ... 76200 DIEPPE Monsieur Sperello D... ... 50122 FIRENZE-ITALIE Monsieur Pietro

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC02645_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par une ordonnance du 15 octobre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a étendu l’expertise à la société Phenomen et à la société Aalberts HFC Flamco.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04501_20221116

Admin. Appel

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par ordonnance n° 2216951 du 13 octobre 2022, la juge des référés du tribunal administratif de Paris a rejeté la requête de la SAS Maison Flamel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93744

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

En France, Flavian X...a été hospitalisé au centre hospitalier d'Amiens du 9 au 19 novembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c18

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Représentée par Me Aurélie FLAMIA de la SELARL FLAMIA-PRIGENT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de BREST INTIMEE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074c

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

né le 28 Mars 1958 à PARIS (75011) ... 22300 LANMERIN Rep/ assistant : la SELARL FLAMIA-PRIGENT, (avocats au barreau de BREST) Monsieur Laurent Y...et Madame Caroline X...ont contracté mariage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b02

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

né le 22 Mai 1957 à MORLAIX (29600) ... 29650 BOTSORHEL Représenté par Me Aurélie FLAMIA de la SELARL FLAMIA-PRIGENT, avocat au barreau de BREST Par déclaration souscrite le 16 juillet 2014, enregistrée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ca58162057dac6645

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 26 novembre 2013, la SCI Flavio et la société Clarence ont signé un acte intitulé « avenant au bail commercial ».

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616343f588dc29ccde27f0a6

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Par acte notarié du 1er juillet 2003, la SCI Immobilière Flanda a vendu l'immeuble sis [Adresse 10] pour le prix de 1.300.000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995c

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Il ne nous est pas possible de déterminer avec précision la date des premiers incidents ayant contribué au flambage des bielles.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE00221_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

626,56 euros TTC, ne sont pas en lien direct avec les fautes du maître d'œuvre ; il appartient à la commune de supporter le coût de l'assistance d'un ingénieur conseil dans le cadre des travaux de flammage

Source officielle