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3 893 résultats pour « Florence BOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

65a23bca7ca18b0008e581c6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[B] [Y] en tous les dépens d'instance et d'appel et accorder à Maître Florence Bossé le bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile, M.

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

668f76c69b65e642c587851a

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DIJON, vestiaire : 47 INTIME : Demandeur à l'incident Monsieur [F] [D] de nationalité Française né le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

2 e chambre civile

678b453efc3c89482d4f20a8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61631514e03efc4516bd2d77

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

GRANULES représentée par son gérant les grosse terres [Localité 6] représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) assistée par Me Florence

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4f956c9f0d0f8b6f13b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

siège : [Adresse 4] [Localité 5] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/00872 (Fond), Intimé dans 21/00888 (Fond) et dans 21/01144 (Fond), Appelant dans 21/00867 (Fond), représentée par Me Florence

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4f956c9f0d0f8b6f137

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPASSUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Florence BOSSE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 52 assistée de Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd5f

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 7, bd Haussmann 75009 PARIS représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19124cdc6046d47ecba45

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

02538 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X2KX Du 28 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68d22c2aefff1a35949a095a

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

COURANT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE INTIMES Nous, Déborah BOHEE, présidente de chambre, Assisté de Béatrice CAPLIEZ, greffier, Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

A. lui-même subrogé dans les droits de monsieur Florent X... et de ses ayants droit.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e1c0abcdc6046d4787c8b3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

CAREER BOOSTER ...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02079_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63c2564c0bfda47c90075e64

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

] C/ [M] [H] Association CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Florent

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66235ac1aec0e60008fe981f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

APPELANTE Madame [W] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florent HERNECQ de la SELARL SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [W] [G], demeurant [Adresse

Source officielle
CA

11e chambre

6033f761494417a7ce76b6dc

Appel

23 février 2017

23 février 2017

2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 11/00880 Copies exécutoires délivrées à : Me Pauline LE GUINIO la SELARL Diane LEMOINE et Florence

Source officielle
CA

Rétentions

668397ee8da90185712ea42f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c629

Appel

27 août 2008

27 août 2008

G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92516

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Mme Florence Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf07

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Le 12 novembre 2003, la SAS SECNIT a été elle-même absorbée par la SAS Borée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

OBRY BRIVE c/ Florence X... Y...

Source officielle