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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13cc2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RESTAURATION [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marie CONTENT, avocat au barreau de PARIS, toque : J98 INTIMEE Madame [P] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93472
15 juillet 2016
15 juillet 2016
Florent X..., son fils, né le 02 juillet 1987 à Melun (77).
Source officielleETRANGERS
6451fba848616ed0f8cd516e
2 mai 2023
2 mai 2023
HUYETTE, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente du 04 avril 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et
Source officielleETRANGERS
6451fba848616ed0f8cd5170
2 mai 2023
2 mai 2023
HUYETTE, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente du 04 avril 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA PROMOTION COMMERCE intervenant
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa2
28 mars 2011
28 mars 2011
* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c629
27 août 2008
27 août 2008
G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba9
29 octobre 2008
29 octobre 2008
29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01029 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00337 J-M ANSELMI Florence X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad78
13 février 2008
13 février 2008
Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière
Source officielleChambre des étrangers
669a0193bf9da27f384b0d34
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de l'humeur, nécessitant son hospitalisation, en l'absence de toute adhésion aux soins.
Source officielle2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [V], représentés par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, représentés par Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre commerciale
660e430f0740db0008fa93e7
3 avril 2024
3 avril 2024
[Y]-[F] [Z] [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Florent LARROQUE M.
Source officiellePremière Présidence
6979b7bfcdc6046d47f2d0dd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DBVU-V-B7K-GOYP AFFAIRE [Y] [H] / [G] [H] , CENTRE HOSPITALIER DE [5] [Localité 2] N° 3 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, à 14h00, par Nous, Florence
Source officielleChambre des étrangers
666a8d54c0b8d300080192a0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
psychiatriques, conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 11 Janvier 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00612_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Huet, substituant Me Lampe, pour
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caacf
11 avril 2025
11 avril 2025
répertoire général : N° RG 24/12537 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXQV Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2024 - Président du TC de PARIS - RG n° 2024004983 APPELANTE SOCIÉTÉ HUME
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e063
29 avril 2024
29 avril 2024
[P] [R], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Florence PIASEK de la SELEURL PIASEK FLORENCE, avocat au barreau d'AVIGNON, Mme [D] [A],
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad98
14 mars 2008
14 mars 2008
PC / DN Décision déférée du 29 Janvier 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE- 05 / 01501 Sylvie HYLAIRE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRENEES C / Florence
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a2258bccdc6046d47377d8c
4 juin 2026
4 juin 2026
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 24/00973 Copies exécutoires délivrées à : Me Arthur TENARD Me Florence
Source officiellePremière Présidence
69facca2cdc6046d47be95e7
5 mai 2026
5 mai 2026
Portalis DBVU-V-B7K-GQAQ AFFAIRE [M] [U] / DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Etablissement 1] Ordonnance rendue publiquement, ce jour, CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX, à 14h30, par Nous, Florence
Source officiellePage 1 sur 10