Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Florian Prele »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 16

GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

Article Annexe 31

—

Rue Lakanal jusqu'à la rue Florian (limite ouest des parcelles section AE n°s 206, 201, 200, 207). Rue Florian (limite sud des parcelles section AE n°s 207, 171, 39 et 40).

LEGIARTI000049591158

—

PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M. BONNEAU Pierre-Marie LISTE N° 27 : REVEILLER L'EUROPE 1. M.

LEGIARTI000027152458

—

BOULONNAIS E5190850 Manchue BOULONNAIS E5200570 Wimereux BOULONNAIS E5200580 Ruisseau de la fosse corniche BOULONNAIS E5200590 La Cabocherie BOULONNAIS E5200600 Vignette BOULONNAIS E5200610 Ruisseau la Prêle

Article Annexe I

—

Equisetaceae Prêle des champs parties aériennes Erica cinerea L. Ericaceae Bruyère cendrée fleur, sommité fleurie Erica tetralix L. Ericaceae Bruyère quaternée, Bruyère à quatre angles, Caminet fleur Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl.

Article Annexe

—

Cannes-et-Clairan ; Carnas ; Causse-Bégon ; Cazilhac ; Colognac ; Conqueyrac ; Corconne ; Cros ; Dourbies ; Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ; L'Estréchure ; Fressac ; Gailhan ; Ganges ; Gorniès ; Lanuéjols ; Laroque ; Lasalle ; Liouc ; Logrian-Florian

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian