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161 résultats pour « Fozing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

5fca61aabdf705496ca29411

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a736

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

fooding est la fusion food, voici le dernier chic", - "snacking, picking, fooding, les nouvelles façons de manger", - "après le fooding... le sensing", - "bon appéting avec le fooding", - "un nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

dans le blog titré Mes bonnes adresses (fooding) à Londres le référence au terme "fooding" a été supprimée à première demande du bureau du Fooding; Considérant que ALEXANDRE X... et la société MMM!

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01309_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B..., représenté par Me Jean Blondel Fozing, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en ce qu’il a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir le refus de titre de séjour, l’obligation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA00548_20230424

Admin. Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

la compagnie d'assurance de la commune d'Aix-en-Provence n'a pas contesté la matérialité des faits invoqués par l'intéressée, selon lesquels elle a chuté, le 13 août 2020, alors qu'elle faisait un footing

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9865a967b1a760d2c7d25

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

de l'argent liquide, en contrepartie du foin qu'il récoltait.

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CA

Chambre civile section B

6a0d4921cdc6046d4745a29c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

les consorts [Y] [Q], [L] [N], [M] [E] et [C] [I] de l'ensemble de leurs demandes à l'encontre de la SARL Villa Elena ; - par conséquent, dit n'y avoir lieu à statuer sur les demandes subsidiaires forinées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

668398058da90185712ea56f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

alias [S] [N] [H] [T] né le 16 novembre 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne se disant à l'audience être [N] [H] [T] [S] RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Jean Blondel Fozing

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CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8f

Appel

7 août 2021

7 août 2021

[I] [A] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1], de nationalité Afghane RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Jean-Blondel FOZING SIEGOMNOU , avocat de permanence au barreau

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04465_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

A B, représenté par Me Jean Blondel Fozing demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2310678/2-1 du 26 septembre 2023 rendu par le Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00968_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A, représenté par Me Fozing, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour dans le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820935fa7a008e5409f402

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[X] à ce titre, l'expert n'ayant pas retenu d'impossibilité à la pratique du football et du footing.

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CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720eb201587f74be0399

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[O] [C] fait valoir qu'il fréquentait assidûment une salle de sport et pratiquait régulièrement le footing avant son accident du travail et qu'il n'est pas en état de reprendre ses activités physiques

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6688de5d676b73dd81b97146

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 17/34466 rendue par le Juge aux affaires familiales de [Localité 1] le 18 Décembre 2023 Appelante : Madame [J] [K], représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL20286_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

E a participé à un footing lourd de 8 kilomètres, en treillis et rangers, sur la route, avec port d'un sac à dos d'environ 11 kilogrammes, susceptible d'expliquer la survenue d'une hernie discale " traumatique

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CA

1ère chambre civile A

6348ff9763d497adffda4093

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La victime qui devant le premier juge se plaignait de ne plus pouvoir pratiquer le footing, son activité en salle de sports et le ski fait aujourd'hui valoir que les douleurs séquellaires et une phobie

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a122a656d26d0f8b57d39

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il ajoute qu'aucun justificatif n'est produit pour l'activité de footing mais aussi qu'aucune explication, ni élément quant aux voyages à l'étranger ne permette d'apprécier la fréquence, ni l'importance

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02069_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Le rapport d'expertise relève que la lésion méniscale aiguë survenue lors d'un footing en service, le 10 mai 2016, n'est qu'une manifestation de cette atteinte dégénérative globale du genou droit et que

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6799c757d0369362bfa179b8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 20/32846 rendue par le TJ de [Localité 2] le 08 Mars 2022 Appelante : Madame [Z] [G], représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH

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CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b08ccdc6046d47382b29

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[A] [F] entrepreneur individuel de travaux agricoles et propriétaire foncier vend depuis 2014 à la SARL CARRE VERT FOURRAGES du foin sur pied, les factures étant établies à l'issue de la fenaison et réglées

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