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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162e4ef7797cdb2f7583cc1
5 avril 2012
5 avril 2012
Les entreprises consultées à la date du 6 septembre 2004 comprenaient au titre du lot MENUISERIES EXTERIEURES : PROVENCE MENUISERIE, ENTREPRISE GARANCE, DERREVAUX ET FILS, ATELIER MUS, MENUISERIES FRANCHESCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a28
31 janvier 2020
31 janvier 2020
représenté par Me Sébastien Sehili - Franceschini de la SELEURL Sehili- Franceschini-Segalen, avocat au barreau de Paris Composition de la cour : En application des dispositions des articles 786 et
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03534_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
.- Par une requête, enregistrée le 20 août 2021 sous le numéro 21MA03587, la commune de Corbara, représentée par Me Franceschini, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 juin 2021 du tribunal
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02893_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 août 2020 et le 16 février 2022, M. et Mme A, représentés par Me Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6348ff7a63d497adffda3ffb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Thibaut FRANCESCHINI, avocat au barreau de LILLE INTIMES Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Harmony
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85279
18 avril 2001
18 avril 2001
Antoinette Nationalité française Célibataire Régleur Demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx SAINTE MARIE AUX MINES - prévenu, appelant, intimé, libre, comparant en personne, assisté de Maître FRANCESCHINI,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02283_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 août 2023, la SAS Nenistan Archi, représentée par Me Franceschini, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03371_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 août 2021, Mme B et M. et Mme F, représentés par Me Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 juin 2021 ; 2
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_25BX00698_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, l'association la maison du Rein Aurad Aquitaine, représentée par Me Franceschini, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02794_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
D A et Mme B C, représentés par Me Franceschini, demandent à la Cour : 1°) de réformer le jugement n° 2216687 du 30 avril 2024 du tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il n'a pas fait droit
Source officielleRéférés
65434b2d0147228318b9144e
30 octobre 2023
30 octobre 2023
23 N° RG 23/00112 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VCXM DEMANDEUR : Monsieur [V] [B] né le 9 novembre 1972 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Thibaut FRANCESCHINI
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01491_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Stéphane Gueguein, rapporteur public - et les observations de Me Franceschini représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre A
603275b6ddf794a9dada7414
30 janvier 2018
30 janvier 2018
cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Alain FRANCESCHINI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04120_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
D E, représentés par Me Sehili-Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 14 octobre 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté du 15 février 2021 et la décision de rejet du recours
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04739_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 décembre 2019 et 16 décembre 2020, la société Parc éolien du Perchigat, représentée par Me Sehili-Franceschini, demande à la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02962_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C B et Mme D A de Bona épouse B, représentés par la selarl Sehili -Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Nogent-sur-Oise à leur verser la somme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03748_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Franceschini, représentant la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd92d094c187d0c33a67a5a
25 mai 2020
25 mai 2020
par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représenté par Me René DESPIEGHELAERE, avocat au barreau de LILLE, toque : 287, substitué par Me Thibaut FRANCESCHINI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01167_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
C..., représenté par Me Franceschini, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler la décision par laquelle la directrice interrégionale de
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX03529_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
- et les observations de Me Roncin substituant la SCP Gauthier Antelme, représentant la SCI Silmaril et les obervations de Me Franceschini la société EDF. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 3