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16 résultats pour « Franck LAGARDE »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

COMMUNES NON COMPRISES DANS LE PÉRIMÈTRE DE COMPÉTENCE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'OCCITANIE 1° Département de la Haute-Garonne 31003 Aigrefeuille 2° Département du Tarn 81002 Aiguefonde 3° Département de Tarn-et-Garonne 82001 Albefeuille-Lagarde

Article 15

—

Le canton n° 14 (Sainte-Fortunade) comprend les communes suivantes : Champagnac-la-Prune, Chanac-les-Mines, Le Chastang, Clergoux, Cornil, Espagnac, Eyrein, Gros-Chastang, Gumond, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Marc-la-Tour, Laguenne-sur-Avalouze, Pandrignes

Article 1

—

Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

LEGIARTI000032745231

—

AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC 791463 LA BONNE MERE MARSEILLE MA 246903 LA FLANEUSE MARSEILLE MA 850660 LA LAGARDE

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 850 660 LA LAGARDE. MARSEILLE MA 172 018 LA MOUETTE RIEUSE. VANNES VA 417 450 LA NEBULEUSE. CAMARET CM 231 613 LA TRAPANELLE. SETE ST 214 042 LADY MAUD. AURAY AY 846 195 LADY TRIX. VANNES VA D11 866 L'ANGELUS.

Article ANNEXE

—

Carla-de-Roquefort (09080) ; Cazals-des-Baylès (09089) ; Coutens (09102) ; Dreuilhe (09106) ; Dun (09107) ; Esclagne (09115) ; Fougax-et-Barrineuf (09125) ; Ilhat (09142) ; L'Aiguillon (09003) ; La Bastide-de-Bousignac (09039) ; La Bastide-sur-l'Hers (09043) ; Lagarde

Article 1

—

Canton de Vic-sur-Seille : les communes de Bourdonnay, Donnelay, Juvelize, Lagarde, Maizières-lès-Vic et Ommeray. Arrondissement de Sarrebourg. Canton de Fénétrange : toutes les communes. Canton de Lorquin : toutes les communes.

Article 2-1

—

par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti

Article Annexe II (suite 3)

—

007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent avec la Geline, communes de Gayan, Lagarde et Oursbelille (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées Truite fario, anguille. L'Arros.

Article Français (suite)

—

.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit

LEGIARTI000050066316

—

polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck

Article Annexe

—

communes) Aigues-Vives ; L'Aiguillon ; La Bastide-de-Bousignac ; La Bastide-sur-l'Hers ; Bélesta ; Belloc ; Bénaix ; Besset ; Camon ; Carla-de-Roquefort ; Cazals-des-Baylès ; Coutens ; Dreuilhe ; Dun ; Esclagne ; Fougax-et-Barrineuf ; Ilhat ; Lagarde

LEGIARTI000034461330

—

Louis Grignon FAGNIERES Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Reims 0520018M Collège Marie Calvès FRONCLES Reims 0520025V Collège Françoise Dolto NOGENT Reims 0520026W Collège Les Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

zone de sismicité faible ; – les communes d'Artix, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, Belloc, Besset, Les Bordes-sur-Arize, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Castex, Cazals-des-Bayles, Coussa, Coutens, Daumazan-sur-Arize, Fabas, Fornex, Lagarde

Article Annexe 2

—

FR628 Tarn-et-Garonne. 82001 Albefeuille-Lagarde ; 82002 Albias ; 82008 Auvillar ; 82027 Campsas ; 82029 Castanet ; 82033 Castelsarrasin ; 82037 Caussade ; 82038 Caylus ; 82039 Cayrac ; 82040 Cayriech ; 82044 Corbarieu ; 82054 Espalais ; 82065