Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6032190202947550971c360c
19 avril 2018
19 avril 2018
La Sarl Frantheor a relevé appel du jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e391fa67923f7882a3d
18 avril 2025
18 avril 2025
[V] à la société Frantelle en date du 26 juillet 2022, avec mention de l'obligation de constituer avocat ; Vu l'absence de constitution de la société Frantelle ; Vu l'ordonnance de clôture en date
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Frantz Y... a ensuite cédé ce droit au mois de juin 2008 à Isabelle A....
Source officielle1ère chambre civile A
60370e0d50a29da8a68c8676
18 juin 2015
18 juin 2015
[UI] et la société Franjen-Invest concluent en commun.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93476
3 août 2016
3 août 2016
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 03 AOUT 2016 RG : 16/01140 Dans l'affaire entre, d'une part, Monsieur Jean Frantzso Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89127
24 janvier 2007
24 janvier 2007
de la famille ordonnées par décision du 14 avril 2000 qui a aussi débouté Catherine NASO de sa demande tendant à limiter le droit de visite de Frantz X... en présence d'un tiers, Frantz X... a été débouté
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6674781dc057dee78d0
11 mai 2022
11 mai 2022
--------------------- N° RG 21/00424 N° Portalis DBVO-V-B7F-C4GL --------------------- [P] [S] [M] [X] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT ET GARONNE SARL FRANZIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c8e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
BEST DOMINO, Frantz X...
Source officielleChambre 2 A
63d379dcd1bc2605de4b480b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FAITS ET PROCEDURE Le 10 avril 2015, le syndicat des copropriétaires de la copropriété du [Adresse 1] constituée de neuf lots répartis à cette date entre Mme [I] [H], Mme [E] [G] et la SCI Franken a
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b8
23 mai 2016
23 mai 2016
X...Frantz est dépourvu de cause réelle et sérieuse, condamné la société SARL RENOV'BUILDING CARAIBES à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff83
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Frantz Y...la somme de 7 624, 49 € en échange d'une attestation aux termes de laquelle ils s'engageaient à lui vendre les parcelles R no 763 de 82 m2, R no 766 de 20 m2, R no 767 de 546 m2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Il n'y a donc lieu de surseoir à statuer. 2 / Quant à la prescription L'appelante fait valoir que Frantz Y... ayant cessé de régler régulièrement les échéances du prêt dès en Janvier1987, à tout
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df2
25 janvier 2016
25 janvier 2016
APPELANT Monsieur Frantz Edouard Y... ... 97140 CAPESTERRE DE MARIE GALANTE Représenté par Me Simon RELUT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 27), substitué par Me DJIMI Vérité, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
Société SOCOREST, le 03 Décembre 2007c/Monsieur AA
6253ca8abd3db21cbdd8b4d0
23 juin 2008
23 juin 2008
la liquidation judiciaire de son entreprise Boîte à Pizza (liquidation judiciaire avec un passif de 6, 2 millions de francs et 483 872 de passif article 40, la faillite personnelle (sic) de Monsieur Frantz
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Frantz A..., exploite un commerce de détail de carburants à Capesterre Belle Eau.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Frantz Z..., M. Hugo Z... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92704
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Minute no 2015/ 55 ORDONNANCE DE REFERE DU 15 SEPTEMBRE 2015 DEMANDEUR AU REFERE : Monsieur Frantz Y... ... 14540 SOLIERS comparant, assisté de Me Isabelle HERPIN, avocat au barreau de COUTANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a19
25 août 2014
25 août 2014
Frantz Z... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319d
18 avril 2016
18 avril 2016
Frantz A...son gérant.
Source officielleChambre 1-3
6364bad2e405357f749ea747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SMA, sis [Adresse 11] représentée par Me Frantz AZE de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 10